REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 MARS 2016
PROCES VERBAL
L'an deux Mil seize, le 17 mars à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Annick CRITON, Stéphane MAHO, Thierry HOYAU, Martine NAUDTS, Ségolène GIRAUDEAU Agnès LENEVEU, Guy BAGLAND, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Monsieur Eric MATHIEU a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Monsieur Yannick GAMBIER a donné pouvoir à Monsieur Didier LANDAIS
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
POINT SUR LES TRAVAUX
Le ballon d’eau chaude du restaurant scolaire doit être changé.
Suite à l’étude de mise en sécurité de la Rue des Ecoles, il a été décidé de déplacer les jardinières situées sur le trottoir en les plaçant en bordure de la rue pour en diminuer le passage et de procéder à l’achat de 3 nouvelles jardinières en complément.
La clôture du terrain sente de la Messe a été posée en mitoyenneté avec la parcelle de Mr et Mme Ponsin. Selon l’accord préalable le montant de la facture sera partagé en deux entre la commune et Mr et Mme Ponsin.
Les bancs du terrain de l’arsenal seront posés début avril.
DELIBERATION AMORTISSEMENTS
Monsieur le Maire expose, que sur les consignes des services des finances publiques, il convient de planifier les amortissements.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
Groupe scolaire : 4 ans
Chemin Vert et rue de l’Ormitel : 2 ans
Chanu : 3 ans
La Guérinière 1 : 10 ans
La Guérinière 2 : 10 ans
Secomile : 10 ans
Rue des Tourelles : 10 ans
conformément au tableau ci-dessous :
PREPARATION DU BUDGET
En vue des approbations et votes des budgets qui auront lieu jeudi 24 mars, tous les chiffres sont étudiés.
Une réflexion est menée au sujet des tarifs des services communaux et de l’augmentation de la fiscalité directe.
Les décisions budgétaires seront entérinées jeudi prochain.
CONCERTATION SUR LA NOUVELLE AGGLOMERATION
Monsieur le Maire donne le planning (en mars, avril, mai) des différentes réunions de concertation sur la construction de la nouvelle agglomération auxquelles les élus peuvent s’inscrire :
Pour un Axe Seine fort et attractif : Développement économique et emploi, tourisme, commerce, identité territoriale…
Pour un territoire mobile et connecté : Mobilité / transports / aménagement routier, communications et numériques, usages numériques…
Bien vivre ensemble sur un territoire équilibré : Urbanisme / habitat, cohésion sociale, services à la population, vivre ensemble, santé…
Pour un éco-territoire : Ressources, énergie, déchets, risques, ruralité, agriculture…
Il est demandé aux élus d’utiliser le document d’inscription envoyé et de mettre leurs inscriptions en copie à Monsieur le Maire.
COSEC
La prochaine réunion du COSEC aura lieu le 23 mars. Madame Naudts sera présente. Monsieur Bidot ne pourra y assister. Madame Bouteraa, suppléante le remplacera.
ATLEJ
Monsieur Bagland informe que l’assemblée générale de l’association aura lieu le 22 avril à 20 h00 à la salle des fêtes de Breuilpont.
RECENSEMENT
Les chiffres bruts du dernier recensement comptent 413 foyers et 923 habitants.
QUESTIONS DIVERSES
Madame Naudts suggère, à l’image de ce que font certaines communes, de planter un arbre pour chaque naissance. Monsieur le Maire propose de mener d’abord une réflexion définissant des plans d’aménagement avec des échéances de plantation.
Madame Granier rend compte de la commission eau et assainissement au cours de laquelle le bilan 2015 et les projets 2016 ont été abordés.
Au niveau des travaux de la station, les plis pour les transferts de la station de Villiers vers Bueil, ont reçu une première analyse ce jour.
Sur les 5 propositions reçues (contre 1 lors du premier appel d’offres infructueux), 2 ont été éliminées et les 3 autres sont en dessous de l’estimation initiale. La commission de l’agence de l’eau statuera en octobre 2016.
D’autre part, pour continuer à obtenir des subventions de l’agence de l’eau, pour l’eau potable, la CAPE demandera aux communes de certifier d’un engagement dans la voie du 0 phyto.
Madame Granier informe de l’organisation locale de la banque alimentaire et précise qu’elle a obtenu de la part d’Intermarché des dons de produits frais le 1er lundi du mois.
Mme Leneveu et Mr Bagland s’en occuperont le 1er lundi d’avril et déposeront les produits chez Mme Placier.
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Annick CRITON, Stéphane MAHO, Thierry HOYAU, Martine NAUDTS, Ségolène GIRAUDEAU Agnès LENEVEU, Guy BAGLAND, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Monsieur Eric MATHIEU a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Monsieur Yannick GAMBIER a donné pouvoir à Monsieur Didier LANDAIS
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
POINT SUR LES TRAVAUX
Le ballon d’eau chaude du restaurant scolaire doit être changé.
Suite à l’étude de mise en sécurité de la Rue des Ecoles, il a été décidé de déplacer les jardinières situées sur le trottoir en les plaçant en bordure de la rue pour en diminuer le passage et de procéder à l’achat de 3 nouvelles jardinières en complément.
La clôture du terrain sente de la Messe a été posée en mitoyenneté avec la parcelle de Mr et Mme Ponsin. Selon l’accord préalable le montant de la facture sera partagé en deux entre la commune et Mr et Mme Ponsin.
Les bancs du terrain de l’arsenal seront posés début avril.
DELIBERATION AMORTISSEMENTS
Monsieur le Maire expose, que sur les consignes des services des finances publiques, il convient de planifier les amortissements.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
De fixer les durées d’amortissements suivantes pour les sommes restant à amortir :DECIDE
Groupe scolaire : 4 ans
Chemin Vert et rue de l’Ormitel : 2 ans
Chanu : 3 ans
La Guérinière 1 : 10 ans
La Guérinière 2 : 10 ans
Secomile : 10 ans
Rue des Tourelles : 10 ans
conformément au tableau ci-dessous :
PREPARATION DU BUDGET
En vue des approbations et votes des budgets qui auront lieu jeudi 24 mars, tous les chiffres sont étudiés.
Une réflexion est menée au sujet des tarifs des services communaux et de l’augmentation de la fiscalité directe.
Les décisions budgétaires seront entérinées jeudi prochain.
CONCERTATION SUR LA NOUVELLE AGGLOMERATION
Monsieur le Maire donne le planning (en mars, avril, mai) des différentes réunions de concertation sur la construction de la nouvelle agglomération auxquelles les élus peuvent s’inscrire :
Pour un Axe Seine fort et attractif : Développement économique et emploi, tourisme, commerce, identité territoriale…
Pour un territoire mobile et connecté : Mobilité / transports / aménagement routier, communications et numériques, usages numériques…
Bien vivre ensemble sur un territoire équilibré : Urbanisme / habitat, cohésion sociale, services à la population, vivre ensemble, santé…
Pour un éco-territoire : Ressources, énergie, déchets, risques, ruralité, agriculture…
Il est demandé aux élus d’utiliser le document d’inscription envoyé et de mettre leurs inscriptions en copie à Monsieur le Maire.
COSEC
La prochaine réunion du COSEC aura lieu le 23 mars. Madame Naudts sera présente. Monsieur Bidot ne pourra y assister. Madame Bouteraa, suppléante le remplacera.
ATLEJ
Monsieur Bagland informe que l’assemblée générale de l’association aura lieu le 22 avril à 20 h00 à la salle des fêtes de Breuilpont.
RECENSEMENT
Les chiffres bruts du dernier recensement comptent 413 foyers et 923 habitants.
QUESTIONS DIVERSES
Madame Naudts suggère, à l’image de ce que font certaines communes, de planter un arbre pour chaque naissance. Monsieur le Maire propose de mener d’abord une réflexion définissant des plans d’aménagement avec des échéances de plantation.
Madame Granier rend compte de la commission eau et assainissement au cours de laquelle le bilan 2015 et les projets 2016 ont été abordés.
Au niveau des travaux de la station, les plis pour les transferts de la station de Villiers vers Bueil, ont reçu une première analyse ce jour.
Sur les 5 propositions reçues (contre 1 lors du premier appel d’offres infructueux), 2 ont été éliminées et les 3 autres sont en dessous de l’estimation initiale. La commission de l’agence de l’eau statuera en octobre 2016.
D’autre part, pour continuer à obtenir des subventions de l’agence de l’eau, pour l’eau potable, la CAPE demandera aux communes de certifier d’un engagement dans la voie du 0 phyto.
Madame Granier informe de l’organisation locale de la banque alimentaire et précise qu’elle a obtenu de la part d’Intermarché des dons de produits frais le 1er lundi du mois.
Mme Leneveu et Mr Bagland s’en occuperont le 1er lundi d’avril et déposeront les produits chez Mme Placier.
La séance est levée à 22 heures 30
Pratique
| Année | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 |
| Groupe scolaire | 223,00 € | 273,00 € | 273,00 € | 275,82 € | ||||||
| Guérinière 1 | 2 156,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € | 2 155,00 € |
| Chemin vert Orm | 339,00 € | 339,00 € | ||||||||
| Secomile | 1 933,59 € | 1 933,00 € | 1 933,00 € | 1 933,00 € | 1 933,00 € | |||||
| Guérinière 2 | 2 618,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € | 2 610,00 € |
| Chanu | 385,00 € | 385,00 € | 392,18 € | |||||||
| Tourelles | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 000,00 € | 3 004,95 € |
| Totaux | 10 654,59 € | 10 695,00 € | 10 363,18 € | 9 973,82 € | 9 698,00 € | 7 765,00 € | 7 765,00 € | 7 765,00 € | 7 765,00 € | 7 769,95 € |