REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 NOVEMBRE 2015
PROCES VERBAL
L'an deux Mil quinze, le 26 novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Gilles PICARD, Éric MATHIEU Yannick GAMBIER, Annick CRITON Stéphane MAHO, Thierry HOYAU, Martine NAUDTS, Ségolène GIRAUDEAU Agnès LENEVEU, Guy BAGLAND, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Madame Anne GRANIER a donné à Madame Yasmine BOUTERAA.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
Le compte rendu de la séance de conseil municipal du 15 octobre 2015 est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
La plantation des arbres sur le terrain de l’arsenal est toujours prévue pour fin novembre, début décembre.
Une offre promotionnelle propose un lot de 6 bancs pour 1 080,00 € HT et de 6 poubelles pour 1 060,00 € HT frais de port compris (investissement 2016).
Il pourrait y avoir :
Monsieur Le Maire informe de la livraison des tables avec chariot pour la salle des fêtes.
Il est proposé d’étudier la pose de distributeurs de sacs à déjections et Madame Leneveu demande que soit aussi étudiée la possibilité de laisser une poubelle accessible vers le stade.
DELIBERATION PORTANT SUR LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR GRT GAZ 2015
Monsieur le Maire présente l’Etat des sommes due à la commune par GRTGAZ au titre de l’occupation du domaine public communal par le ouvrages de transport de gaz pour l ‘année 2015.
Longueur L de canalisation : 40.70 mètres.
Taux de la redevance retenu (par rapport au plafond de 0,035 €/mètres prévu au décret visé ci-dessus) : 0,035 €
Redevance : PR = ((0,035 X 40.70 m) + 100) x 1.16 = 117,00 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DELIBERATION PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE EN FOURNITURE D’ELECTRICITE POUR LES COMPTEURS DE 36 KW ET PLUS
Monsieur le Maire rappelle que suite à la fin des tarifs réglementés (à partir du 1er janvier), les compteurs dont la puissance est supérieure à 36 Kw ne seront plus desservis si la commune n’a pas fait le choix d’un fournisseur en électricité.
Monsieur le Maire présente les propositions financières de GRTGAZ, DIRECT Energie et EDF.
Compte tenu des tarifs du prix du KW hiver, été, heures pleines et creuses, du TURPE (tarif d'utilisation du réseau public d'électricité) et du tarif des dépassements, sur 2 ou 3 ans.
Le conseil municipal après en avoir délibéré
DELIBERATION PORTANT AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COOPERATION INTERCOMUNALE (SDCI)
Vu le code des collectivités territoriales, et notamment l’article L5210-1-1 ;
Vu le projet de schéma départemental de coopération intercommunale reçu le 26 octobre 2015 ;
Considération qu’en application de l’article L5210-1-1 du CGCT, le conseil municipal est consulté sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale proposé par le Préfet ;
Considérant que ce projet a été reçu le 26 octobre 2015 et que l’avis du conseil doit être rendu dans les deux mois qui suivent cette réception ;
Le conseil municipal a souhaité porter les remarques suivantes pour être transmises à la CDCI:
Le conseil est favorable à l’intégration de l’EPCI 15 Eure-Madrie-Seine (28 663 hbts) au nouvel EPCI 8 (7 voix POUR, 6 voix CONTRE et 2 ABSTENTIONS).
Le conseil est défavorable à l’intégration les nouveaux EPCI 9 (CC Etrepagny et CC Gisors Epte Lévrière) et/ou 10 (CC de l’Andelle et CC du canton de Lyons La Forêt) au nouvel EPCI 8 (0 voix POUR, 14 voix CONTRE et 1 ABSTENTION).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DELIBERATION PORTANT SUR LE PROJET DE FUSION DES COMMUNES
Monsieur le Maire rappelle la possibilité d’orienter la commune vers une fusion de communes (sachant que chaque commune peut fusionner avec des communes limitrophes) possible avec Breuilpont ou Bueil.
Au regard des caractéristiques de ces deux communes au niveau population, taux des taxes, charges de fonctionnement… et services proposés, il est proposé de procéder au vote :
POUR une fusion : 1 voix
ABSTENTION : 2 voix
CONTRE : 12 voix
DELIBERATION PORTANT SUR UNE CREANCE IRRECOUVRABLE
Le Percepteur de Pacy sur Eure nous informe qu’un titre de cantine mis en recouvrement en 2012 est resté irrécouvrable pour un montant de 164,79 €.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré
DELIBERATION PORTANT SUR LA DISSOLUTION DU CCAS
Actuellement, dans les petites communes, l'obligation légale de création d'un CCAS conduit à de lourdes charges de confection des budgets et des comptes même en l'absence de toute opération financière ou d'opérations significatives.
La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) supprime, dans son article 79, l'obligation pour les communes de moins de 1500 habitants de disposer d'un CCAS.
Désormais, lorsqu'une commune a dissous son CCAS, elle est autorisée à exercer directement les compétences.
Les conseillers sont invités à délibérer sur la suppression du CCAS de notre commune avec le compte s’y rapportant et de confier à la commission communale composée de conseillers et de personnes extérieures le soin de se réunir et d’intégrer la gestion du compte dans celui de la commune.
Le conseil municipal,
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION DE DENEIGEMENT
Monsieur le Maire informe qu’il est opportun de signer à nouveau une convention de déneigement avec Monsieur Fabrice Moulard sur le réseau routier communal pour la période du 01/12/2015 au 30/04/2016.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
POINT SUR LE FLEURISSEMENT COMMUNAL
Le jury régional a confirmé notre première fleur doté d’un prix de 1 200,00 €.
Monsieur le Maire félicite à cette occasion Gilles PICARD et Stéphane MAHO pour leur implication ainsi qu’Amandio RAMOS et bien sûr que tous les bénévoles qui viennent leur prêter main forte à commencer par des membres du conseil comme Eric MATHIEU et invite de nombreux bénévoles à venir renforcer l’équipe.
La plantation des arbres sur le terrain de l’arsenal contribuera à l’embellissement de notre village.
Monsieur Picard informe que la remise des récompenses des maisons fleuries de Villiers aura lieu le 12 décembre.
PLANNING DES PERMANENCES POUR LES ELECTIONS REGIONALES
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Gilles PICARD, Éric MATHIEU Yannick GAMBIER, Annick CRITON Stéphane MAHO, Thierry HOYAU, Martine NAUDTS, Ségolène GIRAUDEAU Agnès LENEVEU, Guy BAGLAND, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Madame Anne GRANIER a donné à Madame Yasmine BOUTERAA.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
Le compte rendu de la séance de conseil municipal du 15 octobre 2015 est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
La plantation des arbres sur le terrain de l’arsenal est toujours prévue pour fin novembre, début décembre.
Une offre promotionnelle propose un lot de 6 bancs pour 1 080,00 € HT et de 6 poubelles pour 1 060,00 € HT frais de port compris (investissement 2016).
Il pourrait y avoir :
- 2 bancs et 2 poubelles au niveau du terrain de boules.
- 2 bancs et 2 poubelles implantés à l’intérieur du terrain de l’arsenal parallèles à la route entre les arbres après leurs plantations.
- 2 bancs et 2 poubelles implantés rue du champ martin : A l’angle des rues des Ecoles et du champ Martin et rue du champ Martin dans la grande ligne droite.
Monsieur Le Maire informe de la livraison des tables avec chariot pour la salle des fêtes.
Il est proposé d’étudier la pose de distributeurs de sacs à déjections et Madame Leneveu demande que soit aussi étudiée la possibilité de laisser une poubelle accessible vers le stade.
DELIBERATION PORTANT SUR LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR GRT GAZ 2015
Monsieur le Maire présente l’Etat des sommes due à la commune par GRTGAZ au titre de l’occupation du domaine public communal par le ouvrages de transport de gaz pour l ‘année 2015.
Longueur L de canalisation : 40.70 mètres.
Taux de la redevance retenu (par rapport au plafond de 0,035 €/mètres prévu au décret visé ci-dessus) : 0,035 €
Redevance : PR = ((0,035 X 40.70 m) + 100) x 1.16 = 117,00 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’accepter cette somme.
DELIBERATION PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE EN FOURNITURE D’ELECTRICITE POUR LES COMPTEURS DE 36 KW ET PLUS
Monsieur le Maire rappelle que suite à la fin des tarifs réglementés (à partir du 1er janvier), les compteurs dont la puissance est supérieure à 36 Kw ne seront plus desservis si la commune n’a pas fait le choix d’un fournisseur en électricité.
Monsieur le Maire présente les propositions financières de GRTGAZ, DIRECT Energie et EDF.
Compte tenu des tarifs du prix du KW hiver, été, heures pleines et creuses, du TURPE (tarif d'utilisation du réseau public d'électricité) et du tarif des dépassements, sur 2 ou 3 ans.
Le conseil municipal après en avoir délibéré
DECIDE
de retenir la proposition d’EDF pour une durée de 3 ans.
DELIBERATION PORTANT AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COOPERATION INTERCOMUNALE (SDCI)
Vu le code des collectivités territoriales, et notamment l’article L5210-1-1 ;
Vu le projet de schéma départemental de coopération intercommunale reçu le 26 octobre 2015 ;
Considération qu’en application de l’article L5210-1-1 du CGCT, le conseil municipal est consulté sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale proposé par le Préfet ;
Considérant que ce projet a été reçu le 26 octobre 2015 et que l’avis du conseil doit être rendu dans les deux mois qui suivent cette réception ;
Le conseil municipal a souhaité porter les remarques suivantes pour être transmises à la CDCI:
Le conseil est favorable à l’intégration de l’EPCI 15 Eure-Madrie-Seine (28 663 hbts) au nouvel EPCI 8 (7 voix POUR, 6 voix CONTRE et 2 ABSTENTIONS).
Le conseil est défavorable à l’intégration les nouveaux EPCI 9 (CC Etrepagny et CC Gisors Epte Lévrière) et/ou 10 (CC de l’Andelle et CC du canton de Lyons La Forêt) au nouvel EPCI 8 (0 voix POUR, 14 voix CONTRE et 1 ABSTENTION).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’émettre un avis FAVORABLE sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale proposé par le Préfet à la majorité : 9 voix favorables, 5 non favorables et une abstention.
DELIBERATION PORTANT SUR LE PROJET DE FUSION DES COMMUNES
Monsieur le Maire rappelle la possibilité d’orienter la commune vers une fusion de communes (sachant que chaque commune peut fusionner avec des communes limitrophes) possible avec Breuilpont ou Bueil.
Au regard des caractéristiques de ces deux communes au niveau population, taux des taxes, charges de fonctionnement… et services proposés, il est proposé de procéder au vote :
POUR une fusion : 1 voix
ABSTENTION : 2 voix
CONTRE : 12 voix
DELIBERATION PORTANT SUR UNE CREANCE IRRECOUVRABLE
Le Percepteur de Pacy sur Eure nous informe qu’un titre de cantine mis en recouvrement en 2012 est resté irrécouvrable pour un montant de 164,79 €.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré
De passer cette somme en dépenses de fonctionnement au compte 6541 : créances irrécouvrables.DECIDE à l’unanimité
DELIBERATION PORTANT SUR LA DISSOLUTION DU CCAS
Actuellement, dans les petites communes, l'obligation légale de création d'un CCAS conduit à de lourdes charges de confection des budgets et des comptes même en l'absence de toute opération financière ou d'opérations significatives.
La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) supprime, dans son article 79, l'obligation pour les communes de moins de 1500 habitants de disposer d'un CCAS.
Désormais, lorsqu'une commune a dissous son CCAS, elle est autorisée à exercer directement les compétences.
Les conseillers sont invités à délibérer sur la suppression du CCAS de notre commune avec le compte s’y rapportant et de confier à la commission communale composée de conseillers et de personnes extérieures le soin de se réunir et d’intégrer la gestion du compte dans celui de la commune.
Le conseil municipal,
De dissoudre le CCAS en maintenant les rôles de la commission.DECIDE, à l’unanimité
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION DE DENEIGEMENT
Monsieur le Maire informe qu’il est opportun de signer à nouveau une convention de déneigement avec Monsieur Fabrice Moulard sur le réseau routier communal pour la période du 01/12/2015 au 30/04/2016.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention.
POINT SUR LE FLEURISSEMENT COMMUNAL
Le jury régional a confirmé notre première fleur doté d’un prix de 1 200,00 €.
Monsieur le Maire félicite à cette occasion Gilles PICARD et Stéphane MAHO pour leur implication ainsi qu’Amandio RAMOS et bien sûr que tous les bénévoles qui viennent leur prêter main forte à commencer par des membres du conseil comme Eric MATHIEU et invite de nombreux bénévoles à venir renforcer l’équipe.
La plantation des arbres sur le terrain de l’arsenal contribuera à l’embellissement de notre village.
Monsieur Picard informe que la remise des récompenses des maisons fleuries de Villiers aura lieu le 12 décembre.
PLANNING DES PERMANENCES POUR LES ELECTIONS REGIONALES
Pratique
| 6 DECEMBRE | 13 DECEMBRE | |
| 8 H 00 – 10 H 30 |
Gilles PICARD Didier LANDAIS Annick CRITON |
Genevieve LEDANOIS Didier LANDAIS Christian BIDOT |
| 10 H 30 - 13 H 00 |
Martine NAUDTS Yasmine BOUTERAA Agnès LENEVEU |
Martine NAUDTS Yasmine BOUTERAA Stéphane MAHO |
| 13 H00 – 15 H 30 |
Stéphane MAHO Thierry HOYAU Anne GRANIER |
Ségolène GIRAUDEAU Thierry HOYAU Christian BIDOT |
| 15 H 30 – 18 H 00 |
Guy BAGLAND Christian BIDOT Geneviève LEDANOIS |
Annick CRITON Guy BAGLAND Anne GRANIER |
POINT SUR LE COMITE DES FETES
Monsieur le Maire donne un bref compte rendu de l’assemblée générale du 5 novembre dernier et des questions posées sur l’entretien des locaux de la salle de musique et du groupe des collectionneurs de printemps. Le conseil répond favorablement à cette demande en rappelant que c’est une décision évolutive par rapport au démarrage des activités.
Une réponse favorable est également donnée pour réaménagement de la cuisine de ce local, de plus le matériel a déjà été acheté.
Les membres du comité des fêtes se réjouiraient aussi d’une plus grande participation des élus et des habitants, Monsieur le Maire invite chacun à faire au mieux en fonction de ses possibilités.
Les décorations de Noël ont été posées samedi dernier, les sujets de la sécurité et de savoir à qui revient cette mission sont abordés. Monsieur Bidot rappelle un petit historique de l’évolution de cette activité. Il est proposé de réfléchir sur l’aide à apporter au comité des fêtes, qui souhaite poursuivre cette activité, dans les moyens sécuritaires à mettre en œuvre.
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE
Madame Naudts informe du dernier conseil d’école avec des ajouts au règlement intérieur et le bilan du premier trimestre.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe que la subvention de 2 000,00 € pour le matériel de la salle des fêtes est confirmée.
Le bulletin municipal sera élaboré prochainement, les articles sont demandés pour le 18 décembre dernier délai.
Il est précisé que le recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016.
Madame Naudts demande s’il est possible de prévoir la pose d’un tableau Velleda dans la salle de l’ancienne poste pour les cours de musique, aborde à nouveau le problème du stationnement dans la rue des Ecoles, interroge sur la disposition des grilles devant l’école (dans le cadre du plan vigipirate) et fait remarquer l’importance des taxes sur la facturation d’eau.
Madame Leneveu propose, au titre de la sensibilisation, de déposer des petits papiers sur les voitures mal stationnées. Monsieur rappelle qu’il est souhaitable de cibler les véhicules présentant une réelle gêne ou un danger car les places de stationnement dans le village sont souvent bien occupées.
Monsieur Maho demande si la sécurité dans le village sera prochainement réétudiée par rapport à la vitesse. Dans le cadre de la mise en sécurité avec le conseil départemental de nouvelles actions devaient voir le jour (ralentisseurs).
Le prochain conseil municipal est fixé au 21 janvier.
Monsieur le Maire donne un bref compte rendu de l’assemblée générale du 5 novembre dernier et des questions posées sur l’entretien des locaux de la salle de musique et du groupe des collectionneurs de printemps. Le conseil répond favorablement à cette demande en rappelant que c’est une décision évolutive par rapport au démarrage des activités.
Une réponse favorable est également donnée pour réaménagement de la cuisine de ce local, de plus le matériel a déjà été acheté.
Les membres du comité des fêtes se réjouiraient aussi d’une plus grande participation des élus et des habitants, Monsieur le Maire invite chacun à faire au mieux en fonction de ses possibilités.
Les décorations de Noël ont été posées samedi dernier, les sujets de la sécurité et de savoir à qui revient cette mission sont abordés. Monsieur Bidot rappelle un petit historique de l’évolution de cette activité. Il est proposé de réfléchir sur l’aide à apporter au comité des fêtes, qui souhaite poursuivre cette activité, dans les moyens sécuritaires à mettre en œuvre.
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE
Madame Naudts informe du dernier conseil d’école avec des ajouts au règlement intérieur et le bilan du premier trimestre.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe que la subvention de 2 000,00 € pour le matériel de la salle des fêtes est confirmée.
Le bulletin municipal sera élaboré prochainement, les articles sont demandés pour le 18 décembre dernier délai.
Il est précisé que le recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016.
Madame Naudts demande s’il est possible de prévoir la pose d’un tableau Velleda dans la salle de l’ancienne poste pour les cours de musique, aborde à nouveau le problème du stationnement dans la rue des Ecoles, interroge sur la disposition des grilles devant l’école (dans le cadre du plan vigipirate) et fait remarquer l’importance des taxes sur la facturation d’eau.
Madame Leneveu propose, au titre de la sensibilisation, de déposer des petits papiers sur les voitures mal stationnées. Monsieur rappelle qu’il est souhaitable de cibler les véhicules présentant une réelle gêne ou un danger car les places de stationnement dans le village sont souvent bien occupées.
Monsieur Maho demande si la sécurité dans le village sera prochainement réétudiée par rapport à la vitesse. Dans le cadre de la mise en sécurité avec le conseil départemental de nouvelles actions devaient voir le jour (ralentisseurs).
Le prochain conseil municipal est fixé au 21 janvier.
La séance est levée à 23 heures 05