REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 MARS 2015
PROCES VERBAL
L'an deux Mil quinze, le 19 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Éric MATHIEU, Yannick GAMBIER, Ségolène GIRAUDEAU, Guy BAGLAND, Martine NAUDTS, Annick CRITON, Thierry HOYAU, Stéphane MAHO Agnès LENEVEU, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
Le compte rendu de la séance de conseil municipal du 19 février 2015 est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
Canalisations eaux pluviales rue des Tourelles
Le devis est signé, la société TELEREP commencera les travaux en avril
Station d’épuration
Madame Granier présente rapidement le tracé des canalisations vers Bueil.
Sur l’ancienne station du Hallot, il restera un seul petit local technique (au fond du terrain)
La demande d’un local avec un toit double pente ne sera certainement pas possible et ce sera probablement un abri bardage bois.
La CAPE attend l’accord de subvention avant de commencer les travaux. Il est prévu un début de travaux en septembre, les travaux de raccordement de Villiers vers Bueil seront faits en même temps que les travaux de Bueil. Le raccordement pourrait ainsi être effectif début 2017.
DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A ACCEPTER LES SOMMES DUES A LA COMMUNE PAR GRT GAZ
Monsieur le Maire informe de la somme due par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2014.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
Accepter la somme de 117,00 €.
DELIBERATION PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA CLASSE CIRQUE
Monsieur le Maire donne lecture du projet classe cirque pour les enfants de la maternelle des 28 et 29 mai.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
De verser une subvention de 25,00 € par enfant.
DELIBERATION RELATIVE A LA CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA COMMUNE ET LE SIEGE
Monsieur le Maire présente l’implantation du poste de transformation électrique sur la parcelle communale D 233 devant la mairie et rappelle qu’il convient de définir les servitudes et de signer la convention qui s’y rapporte.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de servitudes avec le SIEGE.
PROFESSION SPORT ET LOISIRS 27 (Mise A Disposition)
Monsieur le Maire présente un premier contact qu’il a eu avec l’association, qui pourrait être prestataire et employeur des animateurs qui interviennent sur les temps d’accueil périscolaire.
Un rendez-vous est planifié.
PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2015
Le compte administratif 2014 est brièvement présenté et tous les postes du budget primitif 2015 sont analysés.
TRAVAUX SALLE DES FETES
Monsieur le Maire rappelle les différentes dates et démarches liées aux travaux de la salle des fêtes.
(Ouverture des plis : 24 mars 18 h, remise analyse des offres : 2 avril, courriers aux entreprises : 16/18 avril, démarrage des travaux : 10 juin, fin de travaux : 15 août)
Une première présentation des possibilités de mobilier est faite (différents styles, matériaux, tailles…)
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Bagland informe le conseil municipal que l’association Temps Libre de Jeunesse fêtera ses 15 ans le 6 mai avec une rétrospective et différentes animations.
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Éric MATHIEU, Yannick GAMBIER, Ségolène GIRAUDEAU, Guy BAGLAND, Martine NAUDTS, Annick CRITON, Thierry HOYAU, Stéphane MAHO Agnès LENEVEU, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
Le compte rendu de la séance de conseil municipal du 19 février 2015 est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
Canalisations eaux pluviales rue des Tourelles
Le devis est signé, la société TELEREP commencera les travaux en avril
Station d’épuration
Madame Granier présente rapidement le tracé des canalisations vers Bueil.
Sur l’ancienne station du Hallot, il restera un seul petit local technique (au fond du terrain)
La demande d’un local avec un toit double pente ne sera certainement pas possible et ce sera probablement un abri bardage bois.
La CAPE attend l’accord de subvention avant de commencer les travaux. Il est prévu un début de travaux en septembre, les travaux de raccordement de Villiers vers Bueil seront faits en même temps que les travaux de Bueil. Le raccordement pourrait ainsi être effectif début 2017.
DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A ACCEPTER LES SOMMES DUES A LA COMMUNE PAR GRT GAZ
Monsieur le Maire informe de la somme due par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2014.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
Accepter la somme de 117,00 €.
DELIBERATION PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA CLASSE CIRQUE
Monsieur le Maire donne lecture du projet classe cirque pour les enfants de la maternelle des 28 et 29 mai.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
De verser une subvention de 25,00 € par enfant.
DELIBERATION RELATIVE A LA CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA COMMUNE ET LE SIEGE
Monsieur le Maire présente l’implantation du poste de transformation électrique sur la parcelle communale D 233 devant la mairie et rappelle qu’il convient de définir les servitudes et de signer la convention qui s’y rapporte.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de servitudes avec le SIEGE.
PROFESSION SPORT ET LOISIRS 27 (Mise A Disposition)
Monsieur le Maire présente un premier contact qu’il a eu avec l’association, qui pourrait être prestataire et employeur des animateurs qui interviennent sur les temps d’accueil périscolaire.
Un rendez-vous est planifié.
PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2015
Le compte administratif 2014 est brièvement présenté et tous les postes du budget primitif 2015 sont analysés.
TRAVAUX SALLE DES FETES
Monsieur le Maire rappelle les différentes dates et démarches liées aux travaux de la salle des fêtes.
(Ouverture des plis : 24 mars 18 h, remise analyse des offres : 2 avril, courriers aux entreprises : 16/18 avril, démarrage des travaux : 10 juin, fin de travaux : 15 août)
Une première présentation des possibilités de mobilier est faite (différents styles, matériaux, tailles…)
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Bagland informe le conseil municipal que l’association Temps Libre de Jeunesse fêtera ses 15 ans le 6 mai avec une rétrospective et différentes animations.
La séance est levée à 23 h 10
Pratique