REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 avril 2011
PROCES VERBAL
L'an deux Mil onze, le 07 avril à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Guy BAGLAND, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Marjolaine MOREAU, Yasmine BOUTERAA.
Monsieur Christian LATEUR a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Monsieur Didier LANDAIS a donné pouvoir à Monsieur Daniel VANHALST
Monsieur Eric MATHIEU a donné pouvoir à Madame Sylvie MOULARD
Monsieur Dominique GOEFFROY a donné pouvoir à Monsieur Gilles PICARD
Secrétaire de séance : Sylvie MOULARD
POINT SUR LES TRAVAUX
ZONE NAa
Bon avancement des travaux, le réseau qui avait été endommagé par les travaux pendant les intempéries a été réparé.
La réception est bien prévue pour juillet.
SYNDICAT DE VOIRIE
Monsieur Vanhalst présente rapidement le budget du syndicat : la participation des communes s’élève à 37 588,00 €.
CETTE DELIBERATION ANNULE ET REMPLACE CELLE DU 3 FEVRIER 2011
DELIBERATION CONCERNANT :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
AUGMENTATION DU NOMBRE D’HEURES DE MADAME FOUQUES GENEVIEVE AU POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère CLASSE
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que pour les besoins du secrétariat il y a besoin d’augmenter les heures effectuées par Madame Geneviève FOUQUES.
Après en avoir délibéré le conseil municipal
D’augmenter les heures de Madame FOUQUES à raison 25/35è avec un effet rétroactif au 1er mars 2011.
QUESTIONS DIVERSES
BAC A VERRES
Il est décidé de ne pas donner une suite favorable à la pose éventuelle d’un troisième container à verres.
VENTE DE TERRAIN
Les 6 terrains d’une superficie de 809 à 1038 m² seront proposés à la vente prochainement et les prix seront définis lors de la prochaine réunion.
CEREMONIE 8 MAI
La cérémonie aura lieu à 11 h 30 au cimetière de Villiers.
CONVOCATION DES ELUS
Il est proposé de convoquer les élus par courrier électronique. L’ensemble des élus est favorable à cette organisation.
CAPE : AMENAGEMENT HORAIRE MUSIQUE POUR LES SCOLAIRES
Monsieur Le Maire donne lecture d’une proposition de la CAPE pour que les enfants de l’école bénéficient des cours du conservatoire dans le cadre scolaire. Compte tenu du coût très important (cours + transport) et malgré l’intérêt, il est décidé de ne pas donner suite.
Monsieur Christian LATEUR a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Monsieur Didier LANDAIS a donné pouvoir à Monsieur Daniel VANHALST
Monsieur Eric MATHIEU a donné pouvoir à Madame Sylvie MOULARD
Monsieur Dominique GOEFFROY a donné pouvoir à Monsieur Gilles PICARD
Secrétaire de séance : Sylvie MOULARD
POINT SUR LES TRAVAUX
ZONE NAa
Bon avancement des travaux, le réseau qui avait été endommagé par les travaux pendant les intempéries a été réparé.
La réception est bien prévue pour juillet.
SYNDICAT DE VOIRIE
Monsieur Vanhalst présente rapidement le budget du syndicat : la participation des communes s’élève à 37 588,00 €.
CETTE DELIBERATION ANNULE ET REMPLACE CELLE DU 3 FEVRIER 2011
DELIBERATION CONCERNANT :
- L’APPROBATION DE L’OPERATION DE RENOVATION DES LOCAUX ECOLE ET ACCUEIL,
- LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL
- LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF (pour les locaux concernant l’accueil périscolaire et de loisirs)
- L’APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
DECIDE
- D’adopter l’opération.
- De solliciter une subvention auprès du Conseil Générale de l’Eure.
- De solliciter une subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales d’approuver le plan de financement suivant :
SUBVENTION DEMANDEE CG : 94 762,50 €SUBVENTION DEMANDEE CAF : 38 381,25 €FONDS PROPRES POUR TVA : 65 914,80 €FONDS PROPRES et EMPRUNT : 202 706,25 €TOTAL HT : 336 300,00 € HTTOTAL TTC : 402 214,80 € TTC
AUGMENTATION DU NOMBRE D’HEURES DE MADAME FOUQUES GENEVIEVE AU POSTE D ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère CLASSE
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que pour les besoins du secrétariat il y a besoin d’augmenter les heures effectuées par Madame Geneviève FOUQUES.
Après en avoir délibéré le conseil municipal
DECIDE
D’augmenter les heures de Madame FOUQUES à raison 25/35è avec un effet rétroactif au 1er mars 2011.
QUESTIONS DIVERSES
BAC A VERRES
Il est décidé de ne pas donner une suite favorable à la pose éventuelle d’un troisième container à verres.
VENTE DE TERRAIN
Les 6 terrains d’une superficie de 809 à 1038 m² seront proposés à la vente prochainement et les prix seront définis lors de la prochaine réunion.
CEREMONIE 8 MAI
La cérémonie aura lieu à 11 h 30 au cimetière de Villiers.
CONVOCATION DES ELUS
Il est proposé de convoquer les élus par courrier électronique. L’ensemble des élus est favorable à cette organisation.
CAPE : AMENAGEMENT HORAIRE MUSIQUE POUR LES SCOLAIRES
Monsieur Le Maire donne lecture d’une proposition de la CAPE pour que les enfants de l’école bénéficient des cours du conservatoire dans le cadre scolaire. Compte tenu du coût très important (cours + transport) et malgré l’intérêt, il est décidé de ne pas donner suite.
Pratique