REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2009
PROCES VERBAL
L'an deux Mil neuf, le 25 juin à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Adjoints
Mesdames et Messieurs Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA.
Monsieur Guy BAGLAND a donné procuration à Monsieur Didier LANDAIS.
Madame LENEVEU a donné procuration à Madame Marjolaine MOREAU.
Absents :
Secrétaire : Madame Sylvie MOULARD
POINT SUR LES TRAVAUX
Entrepôt communal : Les travaux sont finis, il reste la dalle à refaire : il est prévu le ré-agréage avec une chape à base de résine.
La réception aura lieu le lundi 29 juin à 18 h 30 : une réserve sera portée sur la chape.
Le terrassement et l’aménagement du terrain de boules sera réalisé au cours de la prochaine quinzaine.
Salle des fêtes : le devis de l’entreprise Magny est retenu, les travaux seront réalisés à partir du 30 juin.
Cimetière : L’ouverture des plis a été réalisée et les 2 dossiers ont été étudiés et des compléments d’informations sont demandés pour le 9 juillet à 16 heures.
ADHESION DE LA COMMUNE DE LA BOISSIERE AU SYNDICAT DE VOIRIE DU CANTON DE PACY SUR EURE
Par délibération du 9 février 2009, la commune de la Boissière a sollicité auprès du syndicat de voirie du canton de Pacy Sur Eure, son adhésion à compter du 1er janvier 2010
Monsieur le maire informe les membres du conseil Municipal que, lors de l’Assemblée Générale du Syndicat de Voirie du canton de Pacy Sur Eure qui s’est tenue le 28 mai 2009, le principe de l’adhésion éventuelle de cette commune au syndicat a été accepté à l’unanimité.
Conformément à la législation en vigueur, il convient de se prononcer sur cette adhésion.
Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal
D’émettre un avis favorable à l’adhésion de la commune de la Boissière, au Syndicat de voirie du canton de Pacy sur Eure, à compter du 1er janvier 2010.
PARTICIPATION FINANCIERE AUX VOYAGES DES COLLEGIENS
Monsieur le Maire expose la demande du collège de Bueil qui sollicite une participation financière pour les différents voyages réalisés au cours de l’année (Espagne : 9 enfants, Irlande : 3 enfants et Lery Poses : 3 enfants).
A près en avoir délibéré, le Conseil municipal
De participer financièrement uniquement aux voyages linguistiques à raison de 40,00 € / jeune.
Une subvention de 480,00 € sera versée directement au collège.
D’autre part il sera demandé au collège d’adresser les demandes de subventions plus tôt dans l’année et avant les voyages.
ACTUALISATION DU PRIX DU REPAS AU RESTAURANT SCOLAIRE
Monsieur le Maire présente l’augmentation des prix du repas appliquée par le fournisseur,
Le conseil municipal après en avoir délibéré
D’appliquer une augmentation de 2 % à partir du 1er septembre 2009 ; le prix du repas sera de 4,62 €.
DECISION MODIFICATIVE N° 1
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que pour satisfaire les besoins budgétaires il convient de prendre des décisions modificatives.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
D’inscrire les modifications suivantes :
Monsieur Le Maire expose au conseil municipal que suite au sinistre des vestiaires, les assurances AXA sont amenées à adresser à la commune des remboursements en plusieurs versements.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
D’autoriser Monsieur le Maire à encaisser les chèques adressés par AXA.
AUTORISATION DE SIGNATURE POUR L’AVENANT N° 1 ENTREPOT COMMUNAL
LOT 2 : PROTECT FACADE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des prestations sont modifiées il s’agit du remplacement de l’enduit par une peinture au droit du mur de l’arsenal existant. Il s’en dégage une moins value de 1 136,11 € HT (1 358,79 € TTC).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
D’autoriser Monsieur le Maire (Personne Responsable du Marché) à signer l’avenant N° 1 relatif au lot N°2 ravalement confié à l’entreprise PROTECT FACADE d’une moins value de 1 358,79 € HT. Le montant des travaux après avenant n°1 est porté à 4 291,64 € HT soit 5 132,80 € TTC (montant initial de ce lot 5 427,75 € HT).
AUTORISATION DE SIGNATURE POUR L’AVENANT N° 1 ENTREPOT COMMUNAL
LOT 5 : METALLERIE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des prestations sont modifiées il s’agit d’un nouveau choix pour la peinture de la porte. Il s’en dégage une moins value de 184,25 euros HT (220,36 € TTC).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
D’autoriser Monsieur le Maire (Personne Responsable du Marché) à signer l’avenant N° 1 relatif au lot N° 5 confié à l’entreprise FIEVET d’une moins value de 184,25 € HT. Le montant des travaux après avenant n°1 est porté à 1 934,65 € HT soit 2 313,84 € TTC (montant initial de ce lot 2 118,90 € HT).
SIEGE
Le rapport du SIEGE est brièvement présenté et le document complet est à la disposition des élus.
QUESTIONS DIVERSES
ZONE NAa
L’appel d’offre est commun, l’annonce est paru au BAOMP le 18/06/2009, le dépôt des offres est fixé au 23/07/09.
Un bornage est prévu, des devis seront demandés.
ORDURES MENAGERES
Des réflexions sont en cours quand à l’organisation de la collecte où les marche arrières doivent être supprimées. Un contact reste à prendre pour trouver une solution chemin des Moulins, les propriétaires du terrain chemin de la forêt semblent favorables à un aménagement.
REUNION AVEC LES GENDARMES
Monsieur le Maire informe des mouvements des responsables au sein des brigades de Pacy et Ivry la Bataille.
REUNION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMNT COMMUNAUTAIRE
Les perspectives à cinq ans sont, entre autres, l’abandon de la STEP de Villiers et l’assainissement se ferait en totalité sur Bueil avec une nouvelle station.
VOIRIE
Le syndicat passera faire les réparations fin juin.
REUNION DU SCOTT
Vendredi 26 juin à 18 h 30 une réunion d’informations est organisée à la CAPE.
TRAVAUX ECOLE
La maîtrise d’œuvre sera lancée courant septembre (il faudra voir si les projets peuvent être élaborés avec des matériaux liés au développement durable).
HORLOGE EGLISE
Un dysfonctionnement de l’horloge apparaît au niveau de l’heure.
MARQUAGE AU SOL
Il est signalé que certains passages piétons s’effacent.
BULLETIN COMMUNAL
Le prochain feuillet sera distribué avant le 14 juillet.
Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Adjoints
Mesdames et Messieurs Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA.
Monsieur Guy BAGLAND a donné procuration à Monsieur Didier LANDAIS.
Madame LENEVEU a donné procuration à Madame Marjolaine MOREAU.
Absents :
Secrétaire : Madame Sylvie MOULARD
POINT SUR LES TRAVAUX
Entrepôt communal : Les travaux sont finis, il reste la dalle à refaire : il est prévu le ré-agréage avec une chape à base de résine.
La réception aura lieu le lundi 29 juin à 18 h 30 : une réserve sera portée sur la chape.
Le terrassement et l’aménagement du terrain de boules sera réalisé au cours de la prochaine quinzaine.
Salle des fêtes : le devis de l’entreprise Magny est retenu, les travaux seront réalisés à partir du 30 juin.
Cimetière : L’ouverture des plis a été réalisée et les 2 dossiers ont été étudiés et des compléments d’informations sont demandés pour le 9 juillet à 16 heures.
ADHESION DE LA COMMUNE DE LA BOISSIERE AU SYNDICAT DE VOIRIE DU CANTON DE PACY SUR EURE
Par délibération du 9 février 2009, la commune de la Boissière a sollicité auprès du syndicat de voirie du canton de Pacy Sur Eure, son adhésion à compter du 1er janvier 2010
Monsieur le maire informe les membres du conseil Municipal que, lors de l’Assemblée Générale du Syndicat de Voirie du canton de Pacy Sur Eure qui s’est tenue le 28 mai 2009, le principe de l’adhésion éventuelle de cette commune au syndicat a été accepté à l’unanimité.
Conformément à la législation en vigueur, il convient de se prononcer sur cette adhésion.
Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal
DECIDENT
D’émettre un avis favorable à l’adhésion de la commune de la Boissière, au Syndicat de voirie du canton de Pacy sur Eure, à compter du 1er janvier 2010.
PARTICIPATION FINANCIERE AUX VOYAGES DES COLLEGIENS
Monsieur le Maire expose la demande du collège de Bueil qui sollicite une participation financière pour les différents voyages réalisés au cours de l’année (Espagne : 9 enfants, Irlande : 3 enfants et Lery Poses : 3 enfants).
A près en avoir délibéré, le Conseil municipal
DECIDE
De participer financièrement uniquement aux voyages linguistiques à raison de 40,00 € / jeune.
Une subvention de 480,00 € sera versée directement au collège.
D’autre part il sera demandé au collège d’adresser les demandes de subventions plus tôt dans l’année et avant les voyages.
ACTUALISATION DU PRIX DU REPAS AU RESTAURANT SCOLAIRE
Monsieur le Maire présente l’augmentation des prix du repas appliquée par le fournisseur,
Le conseil municipal après en avoir délibéré
DECIDE
D’appliquer une augmentation de 2 % à partir du 1er septembre 2009 ; le prix du repas sera de 4,62 €.
DECISION MODIFICATIVE N° 1
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que pour satisfaire les besoins budgétaires il convient de prendre des décisions modificatives.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
DECIDE
D’inscrire les modifications suivantes :
- Compte 2151 opération 170 : carrefour de Chanu : + 6 152,22 €
- Compte 21312 opération 172 : travaux école : - 6 152,22 €
- Compte 673 : Annulation de titres : + 600,00 €
- Compte 61522 : Entretien de bâtiments : - 600,00 €
Monsieur Le Maire expose au conseil municipal que suite au sinistre des vestiaires, les assurances AXA sont amenées à adresser à la commune des remboursements en plusieurs versements.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire à encaisser les chèques adressés par AXA.
AUTORISATION DE SIGNATURE POUR L’AVENANT N° 1 ENTREPOT COMMUNAL
LOT 2 : PROTECT FACADE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des prestations sont modifiées il s’agit du remplacement de l’enduit par une peinture au droit du mur de l’arsenal existant. Il s’en dégage une moins value de 1 136,11 € HT (1 358,79 € TTC).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire (Personne Responsable du Marché) à signer l’avenant N° 1 relatif au lot N°2 ravalement confié à l’entreprise PROTECT FACADE d’une moins value de 1 358,79 € HT. Le montant des travaux après avenant n°1 est porté à 4 291,64 € HT soit 5 132,80 € TTC (montant initial de ce lot 5 427,75 € HT).
AUTORISATION DE SIGNATURE POUR L’AVENANT N° 1 ENTREPOT COMMUNAL
LOT 5 : METALLERIE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des prestations sont modifiées il s’agit d’un nouveau choix pour la peinture de la porte. Il s’en dégage une moins value de 184,25 euros HT (220,36 € TTC).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire (Personne Responsable du Marché) à signer l’avenant N° 1 relatif au lot N° 5 confié à l’entreprise FIEVET d’une moins value de 184,25 € HT. Le montant des travaux après avenant n°1 est porté à 1 934,65 € HT soit 2 313,84 € TTC (montant initial de ce lot 2 118,90 € HT).
SIEGE
Le rapport du SIEGE est brièvement présenté et le document complet est à la disposition des élus.
QUESTIONS DIVERSES
ZONE NAa
L’appel d’offre est commun, l’annonce est paru au BAOMP le 18/06/2009, le dépôt des offres est fixé au 23/07/09.
Un bornage est prévu, des devis seront demandés.
ORDURES MENAGERES
Des réflexions sont en cours quand à l’organisation de la collecte où les marche arrières doivent être supprimées. Un contact reste à prendre pour trouver une solution chemin des Moulins, les propriétaires du terrain chemin de la forêt semblent favorables à un aménagement.
REUNION AVEC LES GENDARMES
Monsieur le Maire informe des mouvements des responsables au sein des brigades de Pacy et Ivry la Bataille.
REUNION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMNT COMMUNAUTAIRE
Les perspectives à cinq ans sont, entre autres, l’abandon de la STEP de Villiers et l’assainissement se ferait en totalité sur Bueil avec une nouvelle station.
VOIRIE
Le syndicat passera faire les réparations fin juin.
REUNION DU SCOTT
Vendredi 26 juin à 18 h 30 une réunion d’informations est organisée à la CAPE.
TRAVAUX ECOLE
La maîtrise d’œuvre sera lancée courant septembre (il faudra voir si les projets peuvent être élaborés avec des matériaux liés au développement durable).
HORLOGE EGLISE
Un dysfonctionnement de l’horloge apparaît au niveau de l’heure.
MARQUAGE AU SOL
Il est signalé que certains passages piétons s’effacent.
BULLETIN COMMUNAL
Le prochain feuillet sera distribué avant le 14 juillet.
Pratique