REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 MAI 2016
PROCES VERBAL

L'an deux Mil seize, le 26 mai à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Ségolène GIRAUDEAU, Éric MATHIEU, Yannick GAMBIER, Annick CRITON, Stéphane MAHO, Thierry HOYAU, Martine NAUDTS, Agnès LENEVEU, Guy BAGLAND, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS.

Absent excusé :


Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 24 mars 2016 est approuvé à l’unanimité.
 
POINT SUR LES TRAVAUX 
 
Quatre dalles ont été coulées (terrain de l’arsenal et Rue du Champ Martin) pour l’installation de bancs et poubelles. Monsieur Bidot remercie les participants bénévoles.
Les plantations ont été réalisées le 25 mai sous l’impulsion de Monsieur Picard. Monsieur Bidot remercie toutes les bonnes volontés qui ont aidé. 
La dalle (anciennement destinée aux poubelles) pourrait être utilisée pour la mise en place d’une table de pique-nique. 
Il serait judicieux de poser un panneau terrain de l’arsenal pour inciter les utilisateurs à respecter les lieux et ne pas laisser les excréments de leurs chiens afin que les enfants puissent jouer.

CONVENTIONS AVEC LES HERITIERS NEYENS

Monsieur le Maire expose en détails l’ensemble des projets et hypothèses qui ont été abordés avec la famille NEYENS et présente les termes de la convention annexée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré 

DECIDE
 
D’autoriser le Maire à signer ladite convention.

CHOIX BUREAU D’ETUDES AUDIT ENERGETIQUE MATERNELLE

Monsieur le Maire rappelle que pour compléter le dossier de travaux de la maternelle en vue d’obtention de subventions supplémentaires, il convient de faire procéder à un audit énergétique. 
Trois bureaux ont été sollicités, seule une société a répondu, il s’agit de Seine Energie pour un montant HT de       1.050,00 €.
 
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré

DECIDE

De confier cette Audit à seine Energie.

SUBVENTION CLASSE DE NEIGE 2017

Madame Granier présente le projet des enseignantes d’organiser une classe de neige pour tous les élèves de l’école primaire soit 70 élèves du 1er au 7 avril 2017 en Haute Savoie. 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré 

DECIDE

à raison de : 3 abstentions, 2 voix contre, 10 voix pour 
D’accorder une subvention de 40,00 € par enfants.

Le conseil municipal précise que cette demande de subvention, concernant un projet déjà élaboré, reçoit une suite favorable mais qu’à l’avenir il est souhaité que les classes découvertes ne soient pas uniquement des classes de neige afin d’éviter que les enfants aillent au ski tous les deux ans au profit d’autres découvertes : mer, campagne …. De plus d’autres orientations permettraient probablement de proposer un séjour moins onéreux. 
 
AMENAGEMENT DES TERRAINS DE LA MAIRIE

Monsieur le Maire rend compte de son entretien avec Mr Marjorkryck de la SECOMILE au sujet de l’aménagement des terrains derrière la mairie. 
Monsieur Bagland propose que la commune se dote des projets de plusieurs bailleurs sociaux. La difficulté est, qu’à ce jour, il y a peu de bailleurs sur le département. Monsieur le maire précise qu’il sera demandé à la SECOMILE de présenter 2 ou 3 projets d’aménagements et de types de logements sur la base du document d’aménagement du PLU. 
Une réunion de travail sera planifiée fin juin. 

ATELIERS NOUVELLE AGGLOMERATION

Monsieur le Maire rappelle l’objet des derniers ateliers de la CAPE, une prochaine réunion aura lieu le 9 juin à Saint Marcel. 
Une délibération portant sur le projet de périmètre de la nouvelle agglomération sera proposée au prochain conseil municipal.
 
RETRAIT CABINE TELEPHONIQUE 

Les services Orange préviennent du retrait d’ici le 31/12/2017 de la cabine téléphonique près de la salle des fêtes compte tenu de sa très faible utilisation (en moyenne 17 sec/jour). 
 
RUE DES ECOLES 

La circulation Rue des Ecoles sera déviée les 30 et 31 mai pour la réalisation d’un branchement assainissement.

QUESTIONS DIVERSES 
 
Madame Leneveu demande où en est la situation sur la reconduction des NAP. Monsieur le Maire précise que le rapport des Francas est en attente et qu’il n’y a pas de changement notable prévu pour la rentrée prochaine. A ce jour, l’ensemble fonctionne bien, seule l’activité musique ne remporte pas un vif succès auprès des enfants. 
 
Madame Ledanois rappelle un sujet déjà abordé qui propose un déplacement de la boite aux lettres de la Poste vers un endroit plus central. Cette idée a aussi été soumise par quelques habitants. 
 
La présence de la poubelle à l’entrée de la mairie, parfois trouvée peu esthétique, fait l’objet d’un petit échange. Il est ressort qu’elle est très utilisée. 
 
Madame Criton transmet les plaintes de riverains au sujet des nuisances sonores occasionnés par les chiens particulièrement sur Chanu. Des administrés se sont présentés au secrétariat pour aborder ce problème. Monsieur le Maire indique qu’il sera de nouveau procédé à un boitage rappelant les règles par rapport aux nuisances sonores avec l’arrêté préfectoral. 
 
Madame Giraudeau a constaté que les fruits des arbres des terrains communaux ne sont pas récoltés et propose que les terrains soient accessibles. 
 
LNPN : Ligne Nouvelle Paris Normandie. Monsieur Gambier propose de faire circuler l’information de ce projet en donnant les références de sites :








La séance est levée à 22 heures 05
Pratique