REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 JUIN 2015
PROCES VERBAL

L'an deux Mil quinze, le 18 juin à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Yannick GAMBIER, Guy BAGLAND, Martine NAUDTS, Annick CRITON, Thierry HOYAU, Stéphane MAHO, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,  
Madame Ségolène GIRAUDEAU a donné à Monsieur Christian BIDOT,
Monsieur Éric MATHIEU a donné à Monsieur Gilles PICARD, 
Madame Agnès LENEVEU a donné à Madame Yasmina BOUTERAA.

Secrétaire de séance : Monsieur Yannick GAMBIER

Le compte rendu de la séance de conseil municipal du 23 avril 2015 est approuvé à l’unanimité. 
 
Monsieur le Maire remercie l’équipe de bénévoles menées par Monsieur PICARD pour le temps passé et le travail fourni pour le fleurissement de la commune et précise que la commission passera le 26 juin prochain.
 
POINT SUR LES TRAVAUX
 
SALLE DES FETES 
Les travaux de la salle des fêtes ont débuté dans de bonnes conditions : le calendrier est respecté les démolitions terminées. Le rideau coupe-feu a été sélectionné de couleur bordeaux. 
TRANSFORMATEUR
Le transformateur est posé, le raccordement se fera en juillet est nécessitera une interruption d’électricité.
 
DELIBERATION PORTANT SUR LA CONVENTION AVEC LE CDG 27 (centre de gestion) POUR LA MISSION ACCESSIBILITE DES ERP (Etablissements Recevant du Public)

Monsieur le Maire explique que le Centre de Gestion de l’Eure propose une mission d’aide aux communes afin d’élaborer des diagnostics et l’agenda d’accessibilité. 
 
Les devis du CDG 27 sont : 
  • Mairie : 272,45 € (compris 3 h 00 d’assistance au dossier administratif pour subventions) 
  • Locaux sportifs : 59,90 € 
  • Locaux associatifs : 192,95 € 
  • Eglise : 59,90 €
  • Ecole : 192,95 €
Soit 778,15 € 
 
Le conseil municipal, après en avoir délibéré 

DECIDE
 
D’accepter les devis du CDG 27 
D’autoriser Monsieur le Maire à signer les devis, la convention et les pièces s’y rapportant.

DELIBERATION PORTANT SUR L’ACHAT D’UNE ARMOIRE IGNIFUGEE 

Monsieur le Maire rappelle le projet, reporté depuis plusieurs années, d’achat d’une armoire ignifugée pour la mise en sécurité de documents importants. Cet achat, inscrit un budget 2015, pourrait s’élever selon une proposition de SEDI à 5 669,00 € HT 
Le conseil municipal, après en avoir délibéré 

DECIDE
 
De procéder à l’achat d’une armoire ignifugée pour un montant de 5 669,00 € HT (6 814,80 € TTC)

DELIBERATION PORTANT SUR L’ACHAT D’UN NETTOYEUR HAUTE PRESSION 

Monsieur le Maire propose l’achat d’un nettoyeur haute pression à moteur thermique.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré 

DECIDE
 
De procéder à l’achat d’un nettoyeur haute pression de marque Stihl pour un montant de 2 949,17 € HT soit 3 539,00 € TTC 
 
ACHAT DE TABLES ET CHAISES POUR LA SALLE DES FETES 

Dans le cadre de la rénovation et de la mise aux normes de la salle des fêtes, il avait été prévu de remplacer le mobilier. 
Le conseil municipal, après en avoir délibéré 

DECIDE
 
De retenir le devis de la société SEDI pour l’achat de : 
  • 20 tables en polypropylène 183 x 76 cm avec chariot de rangement 
  • 120 chaises avec accrochages soudés modèle « Cluny » de couleur grise 
pour un montant de 4 920,70 € HT soit 5 904,84 € TTC.
 
ECLAIRAGE DU STADE 

Monsieur le Maire rappelle le projet de modification de l’éclairage du stade inscrit au budget 2015. 
Le conseil municipal, après en avoir délibéré 

DECIDE
 
De retenir le devis de la société MAGNY pour un montant de 4 330,00 € HT (5 196,00 € TTC) pour le remplacement des 2 poteaux centraux par 2 projecteurs 2 000 W et un coffret électrique étanche. 
Ces travaux seront planifiés à l’automne.  
 
PEDT (Projet d’Education Territorial) 

Une réunion entre les Francas, les 3 communes et ATLEJ s’est tenu ce 18 juin pour entériner le PEDT qui sera maintenant transmis aux instances qui le valideront. 
 
FETE COMMUNUNALE 

Chaque année le feu d’artifice est fourni par la commune et le comité des fêtes finance l’artificier et l’assurance. Il est décidé de poursuivre ainsi et le choix se porte sur le feu « macarena » pour un montant de 3 345,00 €. 
 
ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES 

La société nettoyage 27 propose le renouvellement du contrat pour la rentrée prochaine aux mêmes conditions financières que pour l’année 2014/2015.

CHEMIN DES FOSSES 

Monsieur le Maire propose de renouveler l’action de rebouchage des trous du chemin avec la participation de Mr Dupont. La date du 1er juillet à 8 heures est retenue avec l’aide de Madame Granier, Messieurs Gambier, Maho, Hoyau, Bagland, Landais, Bidot. 
 
TABLEAUX NUMERIQUES  

Il avait été prévu une démonstration des tableaux numériques pour les élus. Elle aura lieu lundi 22 juin à 19 h 30 à l’école. Le 3ème tableau dans la classe primaire sera installé début juillet. 
  
SERVEUR NAS (serveur de fichiers) de la MAIRIE 

Le serveur est saturé, la tête de lecture et un des deux disques durs sont défectueux. Un devis de 600,00 € HT (720,00 € TTC) permettra le remplacement de ce matériel par un disque de beaucoup plus puissant (2 téraoctets). 
 
REDUCTION DES DECHETS MENAGERS 

La CAPE lance une campagne pour la réduction des déchets et un foyer témoin par commune sera mis à contribution pour faire des pesées. Les élus ont demandé à ce que cette action connaisse une suite et ne soit pas un simple constat. 
 
14 JUILLET 

Le repas champêtre organisé par le comité des fêtes aura lieu dans le jardin de la mairie et le vin d’honneur offert par la Mairie sera servi à partir de 12 h. Toutes les élus disponibles sont sollicités pour participer à l’installation, au service et à la confection de glaçons.

POSE D’UN MIROIR A CHANU : ENTREE CHEMIN DU CLOS DROUY 

Des riverains du lotissement de Chanu ont demandé à ce qu’un miroir soit posé pour sécuriser l’entrée dans le lotissement. 
Nous avons sollicité l’agence routière des services départementaux et il s’avère que la législation en vigueur interdit la pose de miroir si celle-ci n’est pas assortie d’un Stop. L’agence routière, venue sur place, a constaté ce fait et a aussi demandé que la haie dans le virage soit taillée. Un courrier a été adressé au propriétaire. 
 
STOP RUE DU CHAMP MARTIN 

Le Stop a été remis en place. 
 
PRET CREDIT AGRICOLE ET VENTE DES TERRAINS 
 
Le prêt à court terme sera débloqué en juillet et le remboursement du précédent aura lieu en août. 
La vente des terrains est toujours en attente de la délivrance des permis de construire qui ne devrait pas tarder. 
 
ATLEJ
 
Monsieur Bagland informe qu’à partir de cette année les centres de loisirs fonctionneront sur la totalité des mois de juillet et août. 
 
Monsieur Bidot relate la qualité de l’exposition réalisée pour les 15 ans de l’association ; le bilan est très positif. 

ASSOCIATION JOUEURS DE BATAILLES SUR TABLE 

Monsieur Hoyau informe que l’association va cesser ses activités et donc que l’espace utilisé est remis à disposition. 

COUR DE LA POSTE
 
Madame Naudts informe que des enfants vont jouer dans la cour de la poste. Il faudra veiller à ce que le portail soit fermé à clé car cet espace n’est pas sécurisé. 
 
ASSAINISSEMENT DE SURFACE CHANU 

Le tampon de l’assainissement de Chanu a été volé, il faudra remédier à cette situation. 
  
La séance est levée à 22 heures
Pratique