REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 mars 2013
PROCES VERBAL
L'an deux Mil treize, le 21 mars à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs, Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Guy BAGLAND, Agnès LENEVEU, Marjolaine MOREAU, Yasmine BOUTERAA.
Monsieur Christophe HACQUEL a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Absent : Monsieur Christian LATEUR
Secrétaire de séance : Madame Sylvie MOULARD
RYTHMES SCOLAIRES
Monsieur le Maire informe de la récente réunion qui s’est tenue au sujet des rythmes scolaires en présence des enseignantes, de l’association Temps Libre et Jeunesse, de Madame Granier et de lui-même.
Beaucoup de questions se posent à ce jour sur cette mise en place prévue pour la rentrée 2014 sur des points de vue d’organisation, de gestion du temps, de choix d’activités et financiers tant pour la commune que pout ATLEJ.
PREPARATION DU BUDGET
Le compte administratif de l’année 2012 est présenté et la reprise des résultats est proposée pour inscription au budget primitif 2013.
Monsieur le maire propose les inscriptions à prévoir au BP 2013 pour chaque article en recettes et dépenses de fonctionnement puis d’investissement.
Les subventions aux organismes sont préparées ainsi que le taux des contributions directes.
DELIBERATION PORTANT SUR L’ACQUISITION D’UN TERRAIN ET AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER TOUS LES ACTES S’Y AFFERANT
Monsieur le Maire informe qu’un terrain est disponible à la vente dans le centre du village parcelle D 214 d’une superficie de 475 m² pour un montant de 14 000,00 €.
Le conseil municipal, compte tenu de la situation du terrain par rapport aux autres propriétés de la commune, et après en avoir délibéré
DECIDE
Monsieur Christophe HACQUEL a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Absent : Monsieur Christian LATEUR
Secrétaire de séance : Madame Sylvie MOULARD
RYTHMES SCOLAIRES
Monsieur le Maire informe de la récente réunion qui s’est tenue au sujet des rythmes scolaires en présence des enseignantes, de l’association Temps Libre et Jeunesse, de Madame Granier et de lui-même.
Beaucoup de questions se posent à ce jour sur cette mise en place prévue pour la rentrée 2014 sur des points de vue d’organisation, de gestion du temps, de choix d’activités et financiers tant pour la commune que pout ATLEJ.
PREPARATION DU BUDGET
Le compte administratif de l’année 2012 est présenté et la reprise des résultats est proposée pour inscription au budget primitif 2013.
Monsieur le maire propose les inscriptions à prévoir au BP 2013 pour chaque article en recettes et dépenses de fonctionnement puis d’investissement.
Les subventions aux organismes sont préparées ainsi que le taux des contributions directes.
DELIBERATION PORTANT SUR L’ACQUISITION D’UN TERRAIN ET AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER TOUS LES ACTES S’Y AFFERANT
Monsieur le Maire informe qu’un terrain est disponible à la vente dans le centre du village parcelle D 214 d’une superficie de 475 m² pour un montant de 14 000,00 €.
Le conseil municipal, compte tenu de la situation du terrain par rapport aux autres propriétés de la commune, et après en avoir délibéré
DECIDE
- D’acquérir ce terrain et de supporter les frais notariés.
- D’inscrire les crédits nécessaires au budget 2013.
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’acte notarié et tous les documents s’y rapportant.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Bagland s’informe sur l’avancement de la procédure de reprise de concessions au cimetière. Monsieur le Maire explique que la procédure est achevée quant au respect de la réglementation des délais mais qu’à ce jour les disponibilités du budget ne permettent pas de commencer les travaux de reprise des concessions les plus endommagées.
Plusieurs conseillers souhaitent que les tarifs pratiqués par la commune soient abordés (location de la salle des fêtes, repas au restaurant scolaire…). Cette délibération sera portée à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.
Monsieur Bagland s’informe sur l’avancement de la procédure de reprise de concessions au cimetière. Monsieur le Maire explique que la procédure est achevée quant au respect de la réglementation des délais mais qu’à ce jour les disponibilités du budget ne permettent pas de commencer les travaux de reprise des concessions les plus endommagées.
Plusieurs conseillers souhaitent que les tarifs pratiqués par la commune soient abordés (location de la salle des fêtes, repas au restaurant scolaire…). Cette délibération sera portée à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.
Pratique