REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 janvier 2011
PROCES VERBAL
L'an deux Mil onze, le 06 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Guy BAGLAND, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU, Yasmine BOUTERAA
Absents :
Secrétaire de séance : Madame MOULARD
PRESENTATION DES SERVICES DE LA GENDARMERIE
Le Major Hubinet et le Gendarme Fumeleau sont venus présenter les actions et l’organisation de la Gendarmerie au Conseil municipal.
POINT SUR LES TRAVAUX
ZONE NAa
Les locataires pourront entrer dans les logements cet été.
TRAVAUX ECOLE
Les demandes de subvention ont été faites auprès du Conseil Général et de la CAF.
POINT SUR LE PERMIS DE LOTIR
Une modification a été déposée en DDE.
ACHAT TERRAIN MADAME LEBEY
L’achat a été signé chez Maître Foucher.
DELIBARATION PORTANT SUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS D’UN ELEVE SCOLARISE A GARENNES
Monsieur le Maire donne lecture de la demande de participation pour des enfants de Villiers scolarisés à l’école primaire de Garennes sur Eure.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré
De participer financièrement pour cette année scolaire 2011/2011 pour un montant 340,00 €.
DELIBERATION PORTANT ENGAGEMENT D’INSCRIPTION AU BUDGET 2011 EN INVESTISSEMENT
Monsieur le Maire rappelle que les démarches sont concrétisées pour l’achat du terrain de Madame Lebey et que le prêt a été accordé.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
De s’engager à inscrire la somme de 90 000,00 € auxquels s’ajoutent les frais notariés au budget 2011
Au compte 2111
PROPOSITION DE DATES POUR LE BUDGET
Le dates suivantes sont retenues pour la mise en place du budget 2011 :
SCOT
Le dossier du SCOT est consultable en mairie. Le conseil émettra son avis lors de la prochaine réunion de Conseil du 3 février prochain.
VŒUX
Monsieur Bidot rappelle les invitations aux vœux de différentes communes et de la CAPE.
QUESTIONS DIVERSES
BULLETIN MUNICIPAL
Madame Granier précise qu’il est souhaitable que tous les articles soient remis pour le 12/09/2011.
CAPE
Monsieur Bidot informe du projet de création d’un « Village de Marques » sur la zone de Douains.
Absents :
Secrétaire de séance : Madame MOULARD
PRESENTATION DES SERVICES DE LA GENDARMERIE
Le Major Hubinet et le Gendarme Fumeleau sont venus présenter les actions et l’organisation de la Gendarmerie au Conseil municipal.
POINT SUR LES TRAVAUX
ZONE NAa
Les locataires pourront entrer dans les logements cet été.
TRAVAUX ECOLE
Les demandes de subvention ont été faites auprès du Conseil Général et de la CAF.
POINT SUR LE PERMIS DE LOTIR
Une modification a été déposée en DDE.
ACHAT TERRAIN MADAME LEBEY
L’achat a été signé chez Maître Foucher.
DELIBARATION PORTANT SUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS D’UN ELEVE SCOLARISE A GARENNES
Monsieur le Maire donne lecture de la demande de participation pour des enfants de Villiers scolarisés à l’école primaire de Garennes sur Eure.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré
DECIDE
De participer financièrement pour cette année scolaire 2011/2011 pour un montant 340,00 €.
DELIBERATION PORTANT ENGAGEMENT D’INSCRIPTION AU BUDGET 2011 EN INVESTISSEMENT
Monsieur le Maire rappelle que les démarches sont concrétisées pour l’achat du terrain de Madame Lebey et que le prêt a été accordé.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
De s’engager à inscrire la somme de 90 000,00 € auxquels s’ajoutent les frais notariés au budget 2011
Au compte 2111
PROPOSITION DE DATES POUR LE BUDGET
Le dates suivantes sont retenues pour la mise en place du budget 2011 :
- Réunion de la commission finances : Le 30 mars à 19 heures
- Préparation du BP : Le 7 avril à 20 heures
- Vote : Le 14 avril à 20 heures
SCOT
Le dossier du SCOT est consultable en mairie. Le conseil émettra son avis lors de la prochaine réunion de Conseil du 3 février prochain.
VŒUX
Monsieur Bidot rappelle les invitations aux vœux de différentes communes et de la CAPE.
QUESTIONS DIVERSES
BULLETIN MUNICIPAL
Madame Granier précise qu’il est souhaitable que tous les articles soient remis pour le 12/09/2011.
CAPE
Monsieur Bidot informe du projet de création d’un « Village de Marques » sur la zone de Douains.
Pratique