REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 novembre 2010
PROCES VERBAL
L'an deux Mil dix, le 04 novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Eric MATHIEU, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU, Yasmine BOUTERAA
Monsieur Guy BAGLAND a donné pouvoir à Madame Anne GRANIER,
Monsieur Didier LANDAIS a donné pouvoir à Monsieur Daniel VANHALST.
Absents :
Secrétaire de séance : Madame MOULARD
POINT SUR LES TRAVAUX
Zone NAa : Du retard a été pris par l’entreprise de charpente
DECISION MODIFICATIVE N° 2
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que pour satisfaire les besoins budgétaires liés à l’emprunt contracté au cours de l’année, il convient d’inscrire une modification.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
D’inscrire les modifications suivantes :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que compte tenu de la nature des travaux, le coût estimatif des travaux est plus élevé que prévu et serait de 295 000,00 € HT
De ce fait, le montant de la maîtrise d’œuvre (9% du marché de travaux) se trouve porté à 26 550,00 € HT
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
D’autoriser Monsieur le Maire (Personne Responsable du Marché) à signer l’avenant N° 1 relatif à la maîtrise d’œuvre confiée à Monsieur Roggwiller d’une plus value de 4 050,00 € HT. Le montant du marché de maîtrise d’œuvre après avenant n°1 est porté à 26 550,00 € HT soit 31 753,80 € TTC (montant initial de ce marché 22 500,00 € HT).
DELIBERATION ACCEPTANT LES CHEQUES EMIS PAR LES ASSURANCES SUITE A DES SINISTRES
Monsieur le Maire signale que suite à des sinistres ayant engagés un tiers connu, la mairie perçoit des assurances un chèque de remboursement des frais engagés.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
D’accepter ces chèques et d’autoriser Monsieur le Maire à les déposer sur le compte de la commune.
SIGNALISATION AU SOL
Monsieur le Maire présente les modifications apportées à la précédente demande et informe du nouveau devis qui s’élève à 1 613,50 € HT (1 929,75 € TTC)
La signalisation routière effectuera les travaux courant novembre.
REMERCIEMENTS
Monsieur le Maire informe que des associations remercient la commune par rapport aux subventions versées entre autres Sauv’Eure, FNATH.
QUESTIONS DIVERSES
COUPURE DE COURANT
Madame Naudts signale quelques petites coupures de courant.
ECLAIRAGE DU STADE
Madame Naudts demande si les problèmes d’éclairage au stade sont résolus, il est prévu de concentré l’éclairage sur le premier terrain de football.
COMMISSION JOURNAL
Madame Granier informe des prochains travaux de la commission information qui prépare le prochain bulletin municipal : les propositions de thèmes sont les bienvenus.
SYNDICAT DE VOIRIE
Monsieur Vanhalst signale que les travaux proposés : la Guérinière (2ème tranche) sont retenus par le syndicat de voirie.
LOGEMENT SECOMILE
Monsieur Lateur demande des informations par rapport à l’attribution des logements ou aux tarifs. La commission d’attribution de la SECOMILE à laquelle un représentant de la commune participera étudiera les dossiers au cours du premier semestre 2011. Les tarifs des locations seront déterminés en fonction de la surface des logements auxquels s’ajouteront les tarifs des garages, jardins ….
Monsieur Guy BAGLAND a donné pouvoir à Madame Anne GRANIER,
Monsieur Didier LANDAIS a donné pouvoir à Monsieur Daniel VANHALST.
Absents :
Secrétaire de séance : Madame MOULARD
POINT SUR LES TRAVAUX
Zone NAa : Du retard a été pris par l’entreprise de charpente
DECISION MODIFICATIVE N° 2
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que pour satisfaire les besoins budgétaires liés à l’emprunt contracté au cours de l’année, il convient d’inscrire une modification.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
DECIDE
D’inscrire les modifications suivantes :
- Compte 61522 : Entretien de bâtiments : - 3 447,84 €
- Compte 6611 : Intérêts des emprunts : + 3 447,84 €
- Compte 21312 op 172 : Bâtiments scolaires : - 5 131,90 €
- Compte 1641 : Emprunts : + 5 131,90 €
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que compte tenu de la nature des travaux, le coût estimatif des travaux est plus élevé que prévu et serait de 295 000,00 € HT
De ce fait, le montant de la maîtrise d’œuvre (9% du marché de travaux) se trouve porté à 26 550,00 € HT
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire (Personne Responsable du Marché) à signer l’avenant N° 1 relatif à la maîtrise d’œuvre confiée à Monsieur Roggwiller d’une plus value de 4 050,00 € HT. Le montant du marché de maîtrise d’œuvre après avenant n°1 est porté à 26 550,00 € HT soit 31 753,80 € TTC (montant initial de ce marché 22 500,00 € HT).
DELIBERATION ACCEPTANT LES CHEQUES EMIS PAR LES ASSURANCES SUITE A DES SINISTRES
Monsieur le Maire signale que suite à des sinistres ayant engagés un tiers connu, la mairie perçoit des assurances un chèque de remboursement des frais engagés.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’accepter ces chèques et d’autoriser Monsieur le Maire à les déposer sur le compte de la commune.
SIGNALISATION AU SOL
Monsieur le Maire présente les modifications apportées à la précédente demande et informe du nouveau devis qui s’élève à 1 613,50 € HT (1 929,75 € TTC)
La signalisation routière effectuera les travaux courant novembre.
REMERCIEMENTS
Monsieur le Maire informe que des associations remercient la commune par rapport aux subventions versées entre autres Sauv’Eure, FNATH.
QUESTIONS DIVERSES
COUPURE DE COURANT
Madame Naudts signale quelques petites coupures de courant.
ECLAIRAGE DU STADE
Madame Naudts demande si les problèmes d’éclairage au stade sont résolus, il est prévu de concentré l’éclairage sur le premier terrain de football.
COMMISSION JOURNAL
Madame Granier informe des prochains travaux de la commission information qui prépare le prochain bulletin municipal : les propositions de thèmes sont les bienvenus.
SYNDICAT DE VOIRIE
Monsieur Vanhalst signale que les travaux proposés : la Guérinière (2ème tranche) sont retenus par le syndicat de voirie.
LOGEMENT SECOMILE
Monsieur Lateur demande des informations par rapport à l’attribution des logements ou aux tarifs. La commission d’attribution de la SECOMILE à laquelle un représentant de la commune participera étudiera les dossiers au cours du premier semestre 2011. Les tarifs des locations seront déterminés en fonction de la surface des logements auxquels s’ajouteront les tarifs des garages, jardins ….
Pratique