REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 mai 2010
PROCES VERBAL
L'an deux Mil dix, le 27 mai à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD,
Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU,
Monsieur Daniel VANHALST a donné pouvoir à Monsieur Gilles PICARD,
Madame Martine NAUDTS a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT,
Madame Yasmina BOUTERAA a donné pouvoir à Madame GRANIER.
Absents : Guy BAGLAND
Secrétaire de séance : Madame MOULARD
ZONE NAa
Le bassin de recueil d’eau à l’entrée du lotissement, initialement prévu aérien, sera enterré à la demande de la commune. Le coût d’un montant de 9 470,00 € TT € sera facturé à la commune mais pris en charge par la SECOMILE dans la mesure où cette somme vient en déduction de la participation de la commune initialement prévue aux travaux SECOMILE.
PARTICIPATION DE LA MAIRIE A LA REALISATION DES PAVILLONS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la SECOMILE s’est engagée à réaliser à ses frais la noue à l’entrée du lotissement, rappelle que la commune avait donné son accord de principe pour une participation financière et qu’il convient de délibérer sur cette participation.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
De fixer la participation de la commune à la SECOMILE à 30 000,00 €.
ENLEVEMENT DE LA CUVE A FUEL
Monsieur le Maire expose que suite au remplacement de la cuve à fuel, il convient de faire enlever l’ancienne par un ferrailleur.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et compte tenu de la difficulté à faire enlever cette cuve
De verser la somme de 50,00 € à Monsieur Monnier.
FEU D’ARTIFICE
Comme les années passées, la commune financera le feu d’artifice de type TWIST. L’organisation et les autres frais (artificier et assurances) restent à la charge du comité des fêtes.
14 JUILLET
Le repas champêtre organisé par le comité des fêtes sera précédé du traditionnel apéritif offert par la commune à tous les habitants à partir de 12 heures.
CONTAINER A VERRES
La CAPE propose d’installer un container à verres à Chanu. Devant la difficulté de trouver une place convenable, il est décidé de ne pas retenir cette proposition. Par contre il serait possible d’en mettre un troisième à Villiers si cela s’avérait nécessaire, dans ce cas il faudrait savoir qui prend en charge la dalle de béton.
SCOTT
Monsieur le Maire rend compte des informations relatives au SCOTT par rapport :
Monsieur le Maire soulève un problème récurant qui est celui des chiens perdus, dans la mesure où la commune ne possède pas de chenil et que la SPA ne peut accueillir des chiens que sous 8 jours ou plus.
L’idée de la construction d’un chenil peut être retenue, il s’agit de trouver l’endroit le plus approprié.
SUBVENTION A L’ASSOCIATION SAUV’EURE
Monsieur le Maire présente l’existence d’une nouvelle association sur la commune dont la première mission consiste à gérer les chats qui ont perdu leur propriétaire à Chanu.
Le conseil municipal après en avoir délibéré
De verser la somme de 100,00 € à l’association.
QUESTIONS DIVERSES
ASSOCIATION CULTURE ET MUSIQUE
Monsieur Geoffroy invite aux représentations suivantes :
Musique : le 5 juin à 20 h
Théâtre des enfants : le 12 juin à 20 h 30
PHOTOCOPIEUR
Les photocopieurs de l’école et de la mairie seront changés car les contrats arrivent à leur fin, d’autre part l’appareil de l’école est très usé et plus adapté aux besoins.
COMITE DES FETES DE LOMMOYE
Une demande de prêt de barrières a été formulée pour la St Jean. L’accord est donné pour ce prêt.
TIRAGE AU SORT JURES D’ASSISES
Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu à Breuilpont le vendredi 4 juin à 18 H. Mr Picard sera présent.
PROCHAIN CONSEIL
Il aura lieu le 24 juin à 20 h.
Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU,
Monsieur Daniel VANHALST a donné pouvoir à Monsieur Gilles PICARD,
Madame Martine NAUDTS a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT,
Madame Yasmina BOUTERAA a donné pouvoir à Madame GRANIER.
Absents : Guy BAGLAND
Secrétaire de séance : Madame MOULARD
ZONE NAa
Le bassin de recueil d’eau à l’entrée du lotissement, initialement prévu aérien, sera enterré à la demande de la commune. Le coût d’un montant de 9 470,00 € TT € sera facturé à la commune mais pris en charge par la SECOMILE dans la mesure où cette somme vient en déduction de la participation de la commune initialement prévue aux travaux SECOMILE.
PARTICIPATION DE LA MAIRIE A LA REALISATION DES PAVILLONS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la SECOMILE s’est engagée à réaliser à ses frais la noue à l’entrée du lotissement, rappelle que la commune avait donné son accord de principe pour une participation financière et qu’il convient de délibérer sur cette participation.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
De fixer la participation de la commune à la SECOMILE à 30 000,00 €.
ENLEVEMENT DE LA CUVE A FUEL
Monsieur le Maire expose que suite au remplacement de la cuve à fuel, il convient de faire enlever l’ancienne par un ferrailleur.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et compte tenu de la difficulté à faire enlever cette cuve
DECIDE
De verser la somme de 50,00 € à Monsieur Monnier.
FEU D’ARTIFICE
Comme les années passées, la commune financera le feu d’artifice de type TWIST. L’organisation et les autres frais (artificier et assurances) restent à la charge du comité des fêtes.
14 JUILLET
Le repas champêtre organisé par le comité des fêtes sera précédé du traditionnel apéritif offert par la commune à tous les habitants à partir de 12 heures.
CONTAINER A VERRES
La CAPE propose d’installer un container à verres à Chanu. Devant la difficulté de trouver une place convenable, il est décidé de ne pas retenir cette proposition. Par contre il serait possible d’en mettre un troisième à Villiers si cela s’avérait nécessaire, dans ce cas il faudrait savoir qui prend en charge la dalle de béton.
SCOTT
Monsieur le Maire rend compte des informations relatives au SCOTT par rapport :
- Au potentiel de logements à créer,
- A l’enquête sur l’amélioration de l’habitat (joint au prochain bulletin de la CAPE),
- A l’enquête publique sur l’amélioration de l’habitat.
Monsieur le Maire soulève un problème récurant qui est celui des chiens perdus, dans la mesure où la commune ne possède pas de chenil et que la SPA ne peut accueillir des chiens que sous 8 jours ou plus.
L’idée de la construction d’un chenil peut être retenue, il s’agit de trouver l’endroit le plus approprié.
SUBVENTION A L’ASSOCIATION SAUV’EURE
Monsieur le Maire présente l’existence d’une nouvelle association sur la commune dont la première mission consiste à gérer les chats qui ont perdu leur propriétaire à Chanu.
Le conseil municipal après en avoir délibéré
DECIDE
De verser la somme de 100,00 € à l’association.
QUESTIONS DIVERSES
ASSOCIATION CULTURE ET MUSIQUE
Monsieur Geoffroy invite aux représentations suivantes :
Musique : le 5 juin à 20 h
Théâtre des enfants : le 12 juin à 20 h 30
PHOTOCOPIEUR
Les photocopieurs de l’école et de la mairie seront changés car les contrats arrivent à leur fin, d’autre part l’appareil de l’école est très usé et plus adapté aux besoins.
COMITE DES FETES DE LOMMOYE
Une demande de prêt de barrières a été formulée pour la St Jean. L’accord est donné pour ce prêt.
TIRAGE AU SORT JURES D’ASSISES
Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu à Breuilpont le vendredi 4 juin à 18 H. Mr Picard sera présent.
PROCHAIN CONSEIL
Il aura lieu le 24 juin à 20 h.
Pratique