REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 mars 2010
PROCES VERBAL
L'an deux Mil dix, le 17 mars à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Adjoints
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Eric MATHIEU, Martine NAUDTS, Guy BAGLAND, Christophe HACQUEL, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA.
Absents excusés : Dominique GEOFFROY, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR
Secrétaire : Madame Sylvie MOULARD
Monsieur le Maire adresse ses félicitations aux membres de la commission fleurissement qui ont planté la haie au cimetière.
POINT SUR LES TRAVAUX
ZONE NAa
Bon avancement des travaux de terrassement et les réseaux sont passés.
ECLAIRAGE PUBLIC
L’entreprise Magny a refait une vérification de l’éclairage public et les quelques foyers défectueux ont été réparés.
VESTIAIRES
Suite aux problèmes rencontrés au niveau des douches les robinets « presto » ont été changés.
VOIRIE
Le ralentisseur rue des écoles a été réalisé mais l’entreprise a été sollicitée pour apporter des finitions.
L’aménagement du carrefour de Grez a été réalisé pour permettre l’écoulement des eaux et éviter les inondations.
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION PUP (PROJET URBAIN PARTENARIAL)
Monsieur le Maire expose que la situation du terrain que Madame Mathieu propose à la vente nécessite des travaux de réseaux d’eau. Il est convenu que ces travaux sont à la charge de l’acheteur mais il convient d’établir une convention de projet urbain partenarial car le réseau est sur le domaine public.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de projet urbain partenarial.
DELIBERATION PORTANT SUR LA REPRISE DE LA PARCELLE ZK 71 (PARTIE DE LA ZK 10)
Compte tenu de l’avancement du projet de reprise d’une partie de la parcelle ZK 10 Chemin des sports, de la réalisation du bornage et du nouvel enregistrement cadastral (ZK 70 et ZK 71), la commune va devenir propriétaire de la parcelle ZK 71 de 116 m².
Le conseil municipal après en avoir délibéré
De confier à Monsieur Le Maire la signature de l’acte de propriété et de tous les documents s’y rapportant.
QUESTIONS DIVERSES
VOITURES IMMOBILES
Il est constaté que plusieurs véhicules sont immobiles et restent des semaines voir des mois à des emplacements qui ne sont pas des garages ni même des parkings. Des courriers seront adressés aux propriétaires.
ENTRETIEN DES CANIVEAUX
Les caniveaux commencent à être sales, le passage de la balayeuse sera commandé pour une intervention au printemps et la seconde en août.
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Eric MATHIEU, Martine NAUDTS, Guy BAGLAND, Christophe HACQUEL, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA.
Absents excusés : Dominique GEOFFROY, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR
Secrétaire : Madame Sylvie MOULARD
Monsieur le Maire adresse ses félicitations aux membres de la commission fleurissement qui ont planté la haie au cimetière.
POINT SUR LES TRAVAUX
ZONE NAa
Bon avancement des travaux de terrassement et les réseaux sont passés.
ECLAIRAGE PUBLIC
L’entreprise Magny a refait une vérification de l’éclairage public et les quelques foyers défectueux ont été réparés.
VESTIAIRES
Suite aux problèmes rencontrés au niveau des douches les robinets « presto » ont été changés.
VOIRIE
Le ralentisseur rue des écoles a été réalisé mais l’entreprise a été sollicitée pour apporter des finitions.
L’aménagement du carrefour de Grez a été réalisé pour permettre l’écoulement des eaux et éviter les inondations.
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION PUP (PROJET URBAIN PARTENARIAL)
Monsieur le Maire expose que la situation du terrain que Madame Mathieu propose à la vente nécessite des travaux de réseaux d’eau. Il est convenu que ces travaux sont à la charge de l’acheteur mais il convient d’établir une convention de projet urbain partenarial car le réseau est sur le domaine public.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de projet urbain partenarial.
DELIBERATION PORTANT SUR LA REPRISE DE LA PARCELLE ZK 71 (PARTIE DE LA ZK 10)
Compte tenu de l’avancement du projet de reprise d’une partie de la parcelle ZK 10 Chemin des sports, de la réalisation du bornage et du nouvel enregistrement cadastral (ZK 70 et ZK 71), la commune va devenir propriétaire de la parcelle ZK 71 de 116 m².
Le conseil municipal après en avoir délibéré
DECIDE
De confier à Monsieur Le Maire la signature de l’acte de propriété et de tous les documents s’y rapportant.
QUESTIONS DIVERSES
VOITURES IMMOBILES
Il est constaté que plusieurs véhicules sont immobiles et restent des semaines voir des mois à des emplacements qui ne sont pas des garages ni même des parkings. Des courriers seront adressés aux propriétaires.
ENTRETIEN DES CANIVEAUX
Les caniveaux commencent à être sales, le passage de la balayeuse sera commandé pour une intervention au printemps et la seconde en août.
Pratique