REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2009
PROCES VERBAL
L'an deux Mil neuf, le 25 mars à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Gilles PICARD, Adjoints
Mesdames et Messieurs Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA.
Madame Anne GRANIER a donné procuration à Madame Marjolaine MOREAU
Monsieur Guy BAGLAND a donné procuration à Monsieur Daniel VANHALST.
Absents :
Secrétaire : Monsieur Christophe HACQUEL
OBJET : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Moulard, Premier Adjoint, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2008 après s’être fait présenter le budget de l’exercice 2008 et les décisions modificatives de l’exercice considéré,
Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Gilles PICARD, Adjoints
Mesdames et Messieurs Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA.
Madame Anne GRANIER a donné procuration à Madame Marjolaine MOREAU
Monsieur Guy BAGLAND a donné procuration à Monsieur Daniel VANHALST.
Absents :
Secrétaire : Monsieur Christophe HACQUEL
OBJET : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Moulard, Premier Adjoint, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2008 après s’être fait présenter le budget de l’exercice 2008 et les décisions modificatives de l’exercice considéré,
Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Pratique
|
Libellés |
Investissement Dep/déficits |
Investissement Rec/excédents |
Fonctionnement Dép/déficits |
Fonctionnement Rec/excédents |
Ensemble Dép/déficits |
Ensemble Rec/excédents |
| Reports | 30.590,66 | 140.252,46 | 170.843,12 | |||
| Op /ex | 183.090,80 | 141.408,30 | 292.249,69 | 377.568,15 | 475.304,49 | 518.976,45 |
| TOTAUX | 183.090,80 | 171.998,96 | 292.249,69 | 517.820,61 | 475.304,49 | 689.819,57 |
| Rés clôture |
11.091,84 |
225.570,92 |
214.479,08 |
Vote et arrête les résultats définitifs tels que ceux résumés ci-dessus
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2008
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
Monsieur le Maire quitte la séance.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Moulard, Premier Adjoint,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2008
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
Affectation en réserves R 1068 en investissement : 11 091.84 €
Report en fonctionnement R 002 : 214 479.08 €
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008
Le Conseil Municipal,
Vu le projet de Budget Primitif de l'exercice 2009, présenté par Monsieur le Maire,
après en avoir délibéré,
3°) de faire bénéficier Messieurs les Maire et Adjoints et le personnel communal de l'automaticité de l'application des augmentations dont bénéficiera au cours de l'année 2009 le personnel de l'Etat.
AUGMENTATION DU TAUX DES CONTRIBUTIONS
Le conseil municipal après en avoir délibéré
D’augmenter de 1 % les taux
QUESTIONS DIVERSES
ENTREPÔT COMMUNAL
Les travaux débuteront le 30 avril.
STATIONNEMENT DEVANT ECOLE
Madame Naudts rappelle les problèmes de circulation et de stationnement rue des écoles aux horaires scolaires.
STATION D’EPURATION
Mr Geoffroy informe des nuisances olfactives régulières depuis la pose de la pompe destinée à assécher.
ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES A CHANU
La pose du drain et du puisard est terminée. La mise en place du regard sur le trottoir s’avère inutile ; le montant des travaux sera donc inférieur aux prévisions.
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2008
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
Monsieur le Maire quitte la séance.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Madame Moulard, Premier Adjoint,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2008
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- Un excédent de fonctionnement de : 85 249,69 €.
- Un excédent de fonctionnement cumulé de : 225 570,92 €.
- Un déficit d’investissement de : 41 682,50 €.
- Un déficit d’investissement cumulé de : 11 091,84 €.
Affectation en réserves R 1068 en investissement : 11 091.84 €
Report en fonctionnement R 002 : 214 479.08 €
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008
Le Conseil Municipal,
Vu le projet de Budget Primitif de l'exercice 2009, présenté par Monsieur le Maire,
après en avoir délibéré,
1°) d'arrêter le Budget Primitif de 2009 qui s'équilibre tant en recettes qu'en dépenses à la somme de :DECIDE
- en section de fonctionnement : 591 170,08 €.
- en section d'investissement : 410 284,82 €.
3°) de faire bénéficier Messieurs les Maire et Adjoints et le personnel communal de l'automaticité de l'application des augmentations dont bénéficiera au cours de l'année 2009 le personnel de l'Etat.
AUGMENTATION DU TAUX DES CONTRIBUTIONS
Le conseil municipal après en avoir délibéré
D’inscrire un montant des contributions directes de 140 632,00 € et pour ceciDECIDE
D’augmenter de 1 % les taux
QUESTIONS DIVERSES
ENTREPÔT COMMUNAL
Les travaux débuteront le 30 avril.
STATIONNEMENT DEVANT ECOLE
Madame Naudts rappelle les problèmes de circulation et de stationnement rue des écoles aux horaires scolaires.
STATION D’EPURATION
Mr Geoffroy informe des nuisances olfactives régulières depuis la pose de la pompe destinée à assécher.
ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES A CHANU
La pose du drain et du puisard est terminée. La mise en place du regard sur le trottoir s’avère inutile ; le montant des travaux sera donc inférieur aux prévisions.
| Taxes | Taux 2008 | Taux 2009 |
| Habitation | 9,73 | 9,83 |
| Foncière (bâti) | 12,18 | 12,30 |
| Foncière (non bâti) | 28,46 | 28,74 |