REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01 juin 2017
PROCES VERBAL
L'an deux Mil dix-sept, le premier juin à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Christian BIDOT, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Éric MATHIEU, Annick CRITON, Yannick GAMBIER, Thierry HOYAU, Ségolène GIRAUDEAU, Martine NAUDTS, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Madame Agnès LENEVEU a donné pouvoir à Madame Yasmine BOUTERAA
Monsieur Guy BAGLAND a donné pouvoir à Madame Anne GRANIER
Monsieur Didier LANDAIS a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Absent : Monsieur Stéphane MAHO
Secrétaire de séance : Ségolène GIRAUDEAU
Monsieur le Maire remercie vivement l’équipe de bénévoles qui a mis en terre les plantations florales sous la directive de Monsieur PICARD qui est chargé de transmettre les félicitations à tous.
Le procès-verbal de la réunion du 11 mai 2017 est approuvé à l’unanimité.
Les travaux avancent correctement, comme convenu une lettre d’informations sur les travaux de la maternelle a été adressée aux parents d’élèves.
Le site de la commune permet de suivre l’avancement du chantier en images.
PARKING :
Le problème du stationnement dans le village est à nouveau abordé.
TRANSFERT STATION :
Les travaux ont pris du retard, le raccordement est maintenant prévu pour fin septembre.
TERRAIN DE LA MAIRIE : Un dossier de consultation 2ème phase a été établi avec la SECOMILE pour retenir un bureau d’architecture parmi les 3 sélectionnés par l’appel d’offre.
AUTORISATION DE SIGNATURE POUR L’AVENANT N°1 LOT 1 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA MATERNELLE, LOT 1 : V.M.P.C.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des prestations sont modifiées suite à la découverte de chevrons en mauvais état dans la partie centrale de la maternelle et l’obligation qu’il y a de les changer pour un montant de 2 976,00 € HT (3 571,20 € TTC).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
Le montant du marché après le présent avenant n°1 est de 170 256,00 € HT soit 204 307,20 € TTC soit une augmentation de 1,779%.
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A CONTRACTER UN PRET
Monsieur le Maire informe de la possibilité de financer les travaux de la maternelle du montant des subventions en attente par un emprunt à court terme auprès du Crédit Agricole Normandie Seine de 250 000,00 € au taux fixe de 0.67% sur 2 ans remboursable par anticipation sans pénalité avec des échéances trimestrielles et des frais de dossier de 220,00 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DON
Monsieur le Maire expose qu’un habitant de Villiers en Désœuvre souhaite faire un don de 570,00 € à la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
PROJET EDUCATIF NUMERIQUE POUR L’ECOLE NOUVELLE
L’école de Villiers, par l’installation des matériels numériques que la commune a financée pour les primaires, a retenu l’attention de l’éducation nationale pour un projet d’investissement à caractère numérique. La seule école retenue pour notre circonscription est Villiers. Ce projet devra être financé par la commune pour un montant compris entre 4 000,00 € à 7 000,00 €. L’éducation nationale doublera le montant arrêté par la commune pour le budget 2018. Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas engager de nouveaux investissements numériques.
ORGANISATION PERISCOLAIRE
Les récentes annonces incitent les élus à aborder le retour à la semaine des 4 jours. Le conseil supérieur de l’éducation se réunit jeudi 8 juin et des propositions précises devraient être faites.
FEU D’ARTIFICE
Les conseillers municipaux décident de retenir un feu d’artifice type « Macarena » pour un montant de 3 585,00 € TTC.
TRANSPORTS SCOLAIRES
Suite à l’information de Monsieur GAMBIER relevant la fantaisie d’un chauffeur de bus qui ne respecte pas le lieu d’arrêt prévu, les services de transports de la SNA ont été contactés. Un rappel va être fait pour que les enfants soient déposés sur le parking de l’arsenal comme prévu et non sur la route ou le petit trottoir.
(le problème est un peu récurent dès que des chauffeurs changent, il y a un manque de connaissance des circuits).
PARKING DES POMPIERS
Il a été demandé aux pompiers de placés deux panneaux devant la partie gauche de l’arsenal «Parking réservé aux pompiers ».
CIRCULATION
Les élus se réuniront lundi 12 juin à 19 h pour étudier le dossier remis par l’agence routière suite aux comptages, relevés de vitesse…. qui ont été réalisés au printemps.
QUESTIONS DIVERSES
Le sujet sur l’entretien des rues et espaces verts est abordé. Monsieur Ramos ne peut tout gérer en cette période où la végétation se développe très rapidement et depuis la mise en place du zéro phyto reste exigeante en main d’œuvre.
Il faudrait inciter chacun à entretenir devant chez lui.
Mesdames et Messieurs Christian BIDOT, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Éric MATHIEU, Annick CRITON, Yannick GAMBIER, Thierry HOYAU, Ségolène GIRAUDEAU, Martine NAUDTS, Yasmina BOUTERAA, Geneviève LEDANOIS,
Madame Agnès LENEVEU a donné pouvoir à Madame Yasmine BOUTERAA
Monsieur Guy BAGLAND a donné pouvoir à Madame Anne GRANIER
Monsieur Didier LANDAIS a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Absent : Monsieur Stéphane MAHO
Secrétaire de séance : Ségolène GIRAUDEAU
Monsieur le Maire remercie vivement l’équipe de bénévoles qui a mis en terre les plantations florales sous la directive de Monsieur PICARD qui est chargé de transmettre les félicitations à tous.
Le procès-verbal de la réunion du 11 mai 2017 est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
MATERNELLE : Les travaux avancent correctement, comme convenu une lettre d’informations sur les travaux de la maternelle a été adressée aux parents d’élèves.
Le site de la commune permet de suivre l’avancement du chantier en images.
PARKING :
Le problème du stationnement dans le village est à nouveau abordé.
TRANSFERT STATION :
Les travaux ont pris du retard, le raccordement est maintenant prévu pour fin septembre.
TERRAIN DE LA MAIRIE : Un dossier de consultation 2ème phase a été établi avec la SECOMILE pour retenir un bureau d’architecture parmi les 3 sélectionnés par l’appel d’offre.
AUTORISATION DE SIGNATURE POUR L’AVENANT N°1 LOT 1 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA MATERNELLE, LOT 1 : V.M.P.C.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des prestations sont modifiées suite à la découverte de chevrons en mauvais état dans la partie centrale de la maternelle et l’obligation qu’il y a de les changer pour un montant de 2 976,00 € HT (3 571,20 € TTC).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire Personne Responsable du Marché à signer l’avenant N°1 relatif au lot 1 confié à l’entreprise V.M.P.C. d’une plus-value de 2 976,00 € HT.
Le montant du marché après le présent avenant n°1 est de 170 256,00 € HT soit 204 307,20 € TTC soit une augmentation de 1,779%.
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A CONTRACTER UN PRET
Monsieur le Maire informe de la possibilité de financer les travaux de la maternelle du montant des subventions en attente par un emprunt à court terme auprès du Crédit Agricole Normandie Seine de 250 000,00 € au taux fixe de 0.67% sur 2 ans remboursable par anticipation sans pénalité avec des échéances trimestrielles et des frais de dossier de 220,00 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de prêt et les pièces s’y rattachant.
DON
Monsieur le Maire expose qu’un habitant de Villiers en Désœuvre souhaite faire un don de 570,00 € à la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire à accepter ce don de 570,00 € et de le verser au chapitre 77 - produits exceptionnels – au compte – 7713 (Libéralité reçue).
L’école de Villiers, par l’installation des matériels numériques que la commune a financée pour les primaires, a retenu l’attention de l’éducation nationale pour un projet d’investissement à caractère numérique. La seule école retenue pour notre circonscription est Villiers. Ce projet devra être financé par la commune pour un montant compris entre 4 000,00 € à 7 000,00 €. L’éducation nationale doublera le montant arrêté par la commune pour le budget 2018. Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas engager de nouveaux investissements numériques.
ORGANISATION PERISCOLAIRE
Les récentes annonces incitent les élus à aborder le retour à la semaine des 4 jours. Le conseil supérieur de l’éducation se réunit jeudi 8 juin et des propositions précises devraient être faites.
FEU D’ARTIFICE
Les conseillers municipaux décident de retenir un feu d’artifice type « Macarena » pour un montant de 3 585,00 € TTC.
TRANSPORTS SCOLAIRES
Suite à l’information de Monsieur GAMBIER relevant la fantaisie d’un chauffeur de bus qui ne respecte pas le lieu d’arrêt prévu, les services de transports de la SNA ont été contactés. Un rappel va être fait pour que les enfants soient déposés sur le parking de l’arsenal comme prévu et non sur la route ou le petit trottoir.
(le problème est un peu récurent dès que des chauffeurs changent, il y a un manque de connaissance des circuits).
PARKING DES POMPIERS
Il a été demandé aux pompiers de placés deux panneaux devant la partie gauche de l’arsenal «Parking réservé aux pompiers ».
CIRCULATION
Les élus se réuniront lundi 12 juin à 19 h pour étudier le dossier remis par l’agence routière suite aux comptages, relevés de vitesse…. qui ont été réalisés au printemps.
Il faudrait inciter chacun à entretenir devant chez lui.
La séance est levée à 21 h 25
Pratique