REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 décembre 2014
PROCES VERBAL
L'an deux Mil quatorze, le 18 décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Stéphane MAHO, Yannick GAMBIER, Ségolène GIRAUDEAU, Guy BAGLAND, Eric MATHIEU, Martine NAUDTS, Annick CRITON, Agnès LENEVEU, Geneviève LEDANOIS, Yasmina BOUTERAA
Monsieur Thierry HOYAU a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Monsieur Gilles PICARD a donné pouvoir à Monsieur Didier LANDAIS
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
Le compte rendu du conseil municipal du 27 novembre est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
Rue des Tourelles
Quelques petits travaux et raccords seront faits en janvier
Canalisations eaux pluviales Rue des Tourelles
A réception de l’inspection télévisée que nous avions commandée, suite au constat visuel du mauvais. Il ressort que ce serait 257 ml qui sont concernés par ces travaux.
De ce fait les entreprises qui avaient donné des devis seront à nouveau sollicitées pour proposer des devis pour les différents types de travaux (toute la partie c’est-à-dire Tourelles + amorce grande Rue + Ormitel, ou une plus petite partie).
C’est travaux seront à planifier sur 2015
Eclairage public
L’entreprise Magny est intervenue sur l’éclairage public. Un devis est en attente pour le remplacement du lampadaire situé à côté de l’église qui a été cassé par une voiture qui a pris la fuite.
Rénovation mairie
Les travaux de rénovation de la mairie sont terminés. Monsieur Hamon a travaillé sans imposer de déménager totalement le secrétariat et nous l’en remercions.
Eclairage du stade
Suite à la demande des footballeurs, des renseignements ont été pris au sujet des différentes propositions :
Tableaux numériques
Comme convenu, la proposition la moins onéreuse qui était de Motiv’solutions avec poste fixe pour équiper 2 salles de classe a été retenue pour un montant de 5.580,00 € HT.
Salle des fêtes
Monsieur Roggwiller a travaillé sur le dossier et a présenté des variantes. Une réunion est planifiée le 5 janvier à 19 heures à la salle des fêtes à laquelle sont conviés les membres de la commission travaux, les élus et le président du comité des fêtes.
DELIBERATION RELATIVE AU CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL : ATTRIBUTION D’INDEMNITE
Le Conseil municipal
Vu l'article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d'octroi d'indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l'Etat,
Vu l'arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,
Vu l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,
DELIBERATION RELATIVE A L’EMPLOI D’ANIMATEURS POUR LES TAP (TEMPS D’ACCUEIL PERI-EDUCATIF)
Monsieur le Maire présente la situation des animateurs des NAP.
Jusqu’à cette date 2 animateurs étaient mis à disposition de la commune par l’ATLEJ, à ce jour, il faut s’organiser pour que ce soit la commune qui assure le financement de ces deux personnes.
De plus, 13 enfants étant sur liste d’attente, un nouveau groupe sera constitué pour la rentrée de janvier et il convient de recruter un animateur supplémentaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
BULLETIN MUNICIPAL
Madame Granier fait appel à tous pour proposer des articles pour le bulletin. Il est proposé d’aborder les sujets des transports à la carte, le brûlage, la tonte, le changement du jour de collecte.
CAPE
Mr Landais a remplacé Mr Bidot au bureau de la CAPE ou il a été abordé les grandes lignes du PLUi qui est abandonné, le projet de gestion des documents d’urbanisme qui est reporté et le prix de l’eau et de l’assainissement qui va augmenter de 2.5 et de 1.5 %
PROJET RACCORDEMENT VERS LA STEP DE BUEIL
Les sondages de sol sont faits vers Bonne Nouvelle et Chanu.
BILAN TEMPS D’ACCUEIL PERI-EDUCATIF
Le bilan est positif pour ces deux premières périodes. A chaque vacances, les enfants changent d’activité (informatique, activités sportives, théâtre, jeux de société, ludothèque, travail de la matière, bricolage). Compte tenu que 13 enfants étaient sur liste d’attente, un nouveau groupe va être constitué avec une initiation musicale.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Bagland informe que l’ATLEJ aura 15 ans en 2015 et qu’il est envisagé de les fêter, peut-être, aux vacances de printemps.
Mesdames et Messieurs Didier LANDAIS, Anne GRANIER, Stéphane MAHO, Yannick GAMBIER, Ségolène GIRAUDEAU, Guy BAGLAND, Eric MATHIEU, Martine NAUDTS, Annick CRITON, Agnès LENEVEU, Geneviève LEDANOIS, Yasmina BOUTERAA
Monsieur Thierry HOYAU a donné pouvoir à Monsieur Christian BIDOT
Monsieur Gilles PICARD a donné pouvoir à Monsieur Didier LANDAIS
Secrétaire de séance : Madame Ségolène GIRAUDEAU
Le compte rendu du conseil municipal du 27 novembre est approuvé à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
Rue des Tourelles
Quelques petits travaux et raccords seront faits en janvier
Canalisations eaux pluviales Rue des Tourelles
A réception de l’inspection télévisée que nous avions commandée, suite au constat visuel du mauvais. Il ressort que ce serait 257 ml qui sont concernés par ces travaux.
De ce fait les entreprises qui avaient donné des devis seront à nouveau sollicitées pour proposer des devis pour les différents types de travaux (toute la partie c’est-à-dire Tourelles + amorce grande Rue + Ormitel, ou une plus petite partie).
C’est travaux seront à planifier sur 2015
Eclairage public
L’entreprise Magny est intervenue sur l’éclairage public. Un devis est en attente pour le remplacement du lampadaire situé à côté de l’église qui a été cassé par une voiture qui a pris la fuite.
Rénovation mairie
Les travaux de rénovation de la mairie sont terminés. Monsieur Hamon a travaillé sans imposer de déménager totalement le secrétariat et nous l’en remercions.
Eclairage du stade
Suite à la demande des footballeurs, des renseignements ont été pris au sujet des différentes propositions :
- Le déplacement de 2 lampadaires n’est pas judicieux car cela ne serait pas efficace, les halogènes sont trop vieux.
- Le remplacement de 2 lampadaires couterait 4.330,00 € HT
Tableaux numériques
Comme convenu, la proposition la moins onéreuse qui était de Motiv’solutions avec poste fixe pour équiper 2 salles de classe a été retenue pour un montant de 5.580,00 € HT.
Salle des fêtes
Monsieur Roggwiller a travaillé sur le dossier et a présenté des variantes. Une réunion est planifiée le 5 janvier à 19 heures à la salle des fêtes à laquelle sont conviés les membres de la commission travaux, les élus et le président du comité des fêtes.
DELIBERATION RELATIVE AU CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL : ATTRIBUTION D’INDEMNITE
Le Conseil municipal
Vu l'article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d'octroi d'indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l'Etat,
Vu l'arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,
Vu l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,
DECIDE
- de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d'assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l'article 1 de l'arrêté du 16 décembre 1983
- d'accorder l'indemnité de conseil au taux de 100% par an
- que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l'article 4 de l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Monsieur CHEUX Arnaud, Receveur municipal.
- de lui accorder également l'indemnité de confection des documents budgétaires
DELIBERATION RELATIVE A L’EMPLOI D’ANIMATEURS POUR LES TAP (TEMPS D’ACCUEIL PERI-EDUCATIF)
Monsieur le Maire présente la situation des animateurs des NAP.
Jusqu’à cette date 2 animateurs étaient mis à disposition de la commune par l’ATLEJ, à ce jour, il faut s’organiser pour que ce soit la commune qui assure le financement de ces deux personnes.
De plus, 13 enfants étant sur liste d’attente, un nouveau groupe sera constitué pour la rentrée de janvier et il convient de recruter un animateur supplémentaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
DECIDE
D’autoriser Monsieur le Maire à recruter 3 animateurs aux conditions énumérées ci-dessous et à signer tous documents s’y rapportant
- recrutement de Mademoiselle Mélanie DE COOMAN en tant que contractuelle à raison de 1 h 15 mn d’animation les mardis et vendredis d’école plus ¼ d’heure de préparation par séance du mardi 6 janvier 2015 au vendredi 3 juillet 2015 au tarif horaire brut de 16,06 € congés payés compris.
- recrutement de Monsieur Morgane GOUX en tant que contractuel à raison de 1 h 15 mn d’animation les mardis et vendredis d’école plus ¼ d’heure de préparation par séance du mardi 6 janvier 2015 au vendredi 3 juillet 2015 au tarif horaire brut de 16,06 € congés payés compris
- recrutement de Monsieur Gérard ANTOINETTE en tant que contractuel à raison de 1 h 15 mn d’animation les mardis et vendredis d’école du mardi 6 janvier 2015 au vendredi 3 juillet 2015 au tarif horaire brut de 24,20 € congés payés compris
BULLETIN MUNICIPAL
Madame Granier fait appel à tous pour proposer des articles pour le bulletin. Il est proposé d’aborder les sujets des transports à la carte, le brûlage, la tonte, le changement du jour de collecte.
CAPE
Mr Landais a remplacé Mr Bidot au bureau de la CAPE ou il a été abordé les grandes lignes du PLUi qui est abandonné, le projet de gestion des documents d’urbanisme qui est reporté et le prix de l’eau et de l’assainissement qui va augmenter de 2.5 et de 1.5 %
PROJET RACCORDEMENT VERS LA STEP DE BUEIL
Les sondages de sol sont faits vers Bonne Nouvelle et Chanu.
BILAN TEMPS D’ACCUEIL PERI-EDUCATIF
Le bilan est positif pour ces deux premières périodes. A chaque vacances, les enfants changent d’activité (informatique, activités sportives, théâtre, jeux de société, ludothèque, travail de la matière, bricolage). Compte tenu que 13 enfants étaient sur liste d’attente, un nouveau groupe va être constitué avec une initiation musicale.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Bagland informe que l’ATLEJ aura 15 ans en 2015 et qu’il est envisagé de les fêter, peut-être, aux vacances de printemps.
La séance est levée à 21 h 45
Pratique