REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 septembre 2008
PROCES VERBAL

L'an deux Mil huit, le 04 septembre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christian BIDOT, Maire.
Etaient présents :  
Mesdames et Messieurs Sylvie MOULARD, Anne GRANIER, Gilles PICARD, Adjoints 
Mesdames et Messieurs Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Guy BAGLAND. Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA. 
 
Absents excusés : 
 
Secrétaire : Monsieur Christophe HACQUEL. 
 
POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE
 
L’effectif pour l’année 2008/2009 est, à ce jour, de 94 enfants : 
  • PS / GS : 19 
  • MS :        14  
  • Soit :       33 maternelles 
  • CP :               16 
  • CE1 / CM1 : 22 
  • CE2 / CM2 : 23 
  • Soit :             61 primaires 
D’autre part, il n’y a pas eu de retour quant à l’avenir des AVS et EVS, ainsi l’incertitude demeure pour janvier 2009.
 
La prévention routière interviendra à l’école vendredi 19 septembre. Mme Moreau se charge de l’organisation du repas à la cantine (6 personnes).
 
POINT SUR LE PROJET DE LOTISSEMENT
 
Monsieur le Maire informe de la demande du service chargé de l’instruction du dossier de loi sur l’eau, adressée à SODEREF, relative à un fossé de protection des eaux pluviales bassin versant. 
 
Le Siege a été sollicité pour le transformateur (250 Kwa).
 
DELIBERATION POUR LA REDEVANCE GRT GAZ POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
 
Monsieur le Maire présente l’état des sommes dues à la commune par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport de gaz pour l’année 2008. 
 
Le conseil municipal, après en avoir délibéré  
 
DECIDE
 
D’accepter les sommes dues à la commune par GRT GAZ (104,00 €). 
 
VISITE DES BATIMENTS COMMUNAUX PAR LES ELUS
 
Le rendez-vous pour cette visite est fixé au dimanche 14 septembre à 10 heures. 
 
POINT SUR LES TRAVAUX 
 
La pose du transformateur et l’enfouissement des réseaux à Chanu seront réalisés fin septembre.
 
Les travaux des Carrières sont achevés le coût est inférieur aux prévisions. 
 
Les travaux au cimetière avancent : la clôture, la démolition du mur, le chemin et un passage de canalisation pour un 2ème point d’eau ont été réalisés. 
 
La commission cimetière se réunira samedi 27 septembre à 9 heures.
 
QUESTIONS DIVERSES
 
FETE DU VILLAGE 
Monsieur Bidot félicite le comité des fêtes pour le bon déroulement de la fête communale. 
 
ELECTRICITE ET ECLAIRAGE 
Il faut prévoir de renforcer la puissance du compteur EDF de la salle des fêtes et changer celui de l’estrade. 
Madame Naudts demande si des améliorations peuvent être apportées afin que l’éclairage public s’allume à des horaires convenables : Monsieur Ramos sera chargé de tailler les arbustes devant la cellule. 
Il est à nouveau proposé de ne pas faire fonctionner l’éclairage public toute la nuit (extinction des lumières entre minuit et 4 heures). 
Monsieur Bagland propose de faire établir un bilan thermique sur l’ensemble des bâtiments communaux. 
 
ABRI BUS DE LA MAIRIE 
Madame Naudts évoque la question de l’utilité et de l’entretien de l’abri bus de la mairie, Monsieur Hacquel propose une idée de décoration et de fermeture de cet abri. Il est décidé d’étudier ce sujet lors de l’aménagement d’ensemble de la mairie. 
 
SECURITE RUE DES ECOLES 
Monsieur Lateur soulève la question de la sécurité dans la rue des Ecoles. En plus des panneaux qui seront prochainement posés, il propose la mise en place d’un miroir. 
 
BUS SCOLAIRES 
Madame Leneveu soulève le problème des horaires du transport scolaire pour le lycée. Madame Fouques se rendra à l’arrêt et informera Madame Leneveu de son entretien avec le chauffeur. 
 
STATION D’EPURATION  
Monsieur Geoffroy soulève les problèmes suivants : 
  • Lors des récentes coupures de courant, la station n’a pas tourné, ce qui a entraîné des déversements dans le ru. 
  • Lors des pompages, le portail n’est pas fermé pendant le va et vient des citernes et ceci n’est pas prudent.
  • Le résultat des tests d’infiltration d’eau réalisés en avril ne sont toujours pas connus.
  • L’insonorisation du capot qui a été percé n’a pas été réalisée. 
MAISONS FLEURIES 
Monsieur Picard informe que la remise des prix des maisons fleuries aura lieu le 18 octobre à 18 h. 
 
REPAS DU 11 NOVEMBRE 
Monsieur le Maire demandera des menus chez Serge Leblond et sollicitera les Pompiers et la Fanfare de Bréval. 
 
CAPE 
Madame Granier présente le compte  rendu des activités et des finances de la CAPE pour l’année 2007. 
 
TEMPS LIBRE ET JEUNESSE 
Monsieur Bagland informe que TLJ cherche une salle pour l’atelier créations. 
 
PROCHAIN CONSEIL  
La date du 2 octobre est retenue. 
Pratique