REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mars 2008
PROCES VERBAL
L’an deux mil huit le quatorze mars à 20 heures 15 les membres du Conseil Municipal de la commune de Villiers en Désœuvre proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 9 mars 2008 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 121-10 et l 122-5 du code des communes.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Christian BIDOT, Sylvie MOULARD, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Guy BAGLAND, Gilles PICARD, Anne GRANIER, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA
Monsieur Lateur a donné procuration à Monsieur VANHALST
Etaient absents : Monsieur Christian LATEUR
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel VANHALST, Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Christian BIDOT, Sylvie MOULARD, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Guy BAGLAND, Gilles PICARD, Anne GRANIER, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR (absent), Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Daniel VANHALST, le plus âgé des membres du conseil a pris ensuite la présidence.
Monsieur VANHALST demande à Christophe HACQUEL , benjamin de l’Assemblée d’assurer la fonction de secrétaire.
ELECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin :
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 122-4, L 122-5 et L 122-8 du code des communes, a invité le conseil municipal a procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article l 122-4 du code des communes.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Monsieur BIDOT Christian a obtenu 14 voix
Monsieur BIDOT Christian ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé.
NOMBRE D’ADJOINTS
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
de maintenir à trois le nombre d’adjoints.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr Christian BIDOT, élu Maire à l’élection du Premier Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Ont obtenu :
Madame MOULARD Sylvie : 14 voix
Madame MOULARD Sylvie ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Premier Adjoint et immédiatement installée.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du Deuxième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Ont obtenu :
Madame GRANIER Anne : 12 voix
Monsieur PICARD Gilles : 1 voix
Madame GRANIER Anne ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Deuxième Adjoint et immédiatement installée.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du troisième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Ont obtenu :
Monsieur PICARD Gilles : 14 voix
Monsieur PICARD Gilles ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Troisième Adjoint et immédiatement installé.
Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Christian BIDOT, Sylvie MOULARD, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Guy BAGLAND, Gilles PICARD, Anne GRANIER, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA
Monsieur Lateur a donné procuration à Monsieur VANHALST
Etaient absents : Monsieur Christian LATEUR
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel VANHALST, Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs Eric MATHIEU, Didier LANDAIS, Daniel VANHALST, Christian BIDOT, Sylvie MOULARD, Martine NAUDTS, Dominique GEOFFROY, Guy BAGLAND, Gilles PICARD, Anne GRANIER, Christophe HACQUEL, Agnès LENEVEU, Christian LATEUR (absent), Marjolaine MOREAU, Yasmina BOUTERAA dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Daniel VANHALST, le plus âgé des membres du conseil a pris ensuite la présidence.
Monsieur VANHALST demande à Christophe HACQUEL , benjamin de l’Assemblée d’assurer la fonction de secrétaire.
ELECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin :
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 122-4, L 122-5 et L 122-8 du code des communes, a invité le conseil municipal a procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article l 122-4 du code des communes.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Monsieur BIDOT Christian a obtenu 14 voix
Monsieur BIDOT Christian ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé.
NOMBRE D’ADJOINTS
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
DECIDE
de maintenir à trois le nombre d’adjoints.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr Christian BIDOT, élu Maire à l’élection du Premier Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Ont obtenu :
Madame MOULARD Sylvie : 14 voix
Madame MOULARD Sylvie ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Premier Adjoint et immédiatement installée.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du Deuxième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Ont obtenu :
Madame GRANIER Anne : 12 voix
Monsieur PICARD Gilles : 1 voix
Madame GRANIER Anne ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Deuxième Adjoint et immédiatement installée.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du troisième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral :
Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Ont obtenu :
Monsieur PICARD Gilles : 14 voix
Monsieur PICARD Gilles ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Troisième Adjoint et immédiatement installé.
Pratique
| 15 |
| 1 |
| 14 |
| 8 |
| 15 |
| 1 |
| 14 |
| 8 |
| 15 |
| 2 |
| 13 |
| 8 |
| 15 |
| 1 |
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| 8 |